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1. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2006)

   de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2007)

   de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 94/XIV (1995)

   ou les données de composition en longueurs avant la date limite mentionnée au paragraphe 2, le secrétaire ...

   Conservation Measure : 94/XIV (1995)

4. Conservation Measure Conservation Measure 117/XV (1996)

   . 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ...

   Conservation Measure : 117/XV (1996)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2016)

   au moment de la déclaration sera également mentionné dans la déclaration ; iii) dans le cas des pêcheries ...

   Conservation Measure : 23-07 (2016)

6. Resolution Resolution 10/XII (1993)

   de conservation stipulés à l'article II de la Convention, notamment celui concernant le maintien des rapports ... de l'Antarctique, Rappelant l'article XI de la Convention selon lequel la Commission doit s'efforcer de coopérer ...

   Resolution : 10/XII (1993)

7. Resolution Resolution 18/XXI (2002)

   et dans les zones adjacentes, compte tenu de l'article 87 de l'UNCLOS et en reconnaissance des obligations ... relatives à la conservation des ressources marines vivantes de la haute mer en vertu des articles 117 à 119 ...

   Resolution : 18/XXI (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2017)

   de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 33-02 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2012)

   pour lesquels des limites de capture sont mentionnées dans la mesure de conservation 51-02. 3. Sous réserve ...

   Conservation Measure : 23-06 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 178/XVIII (1999)

    80 tonnes. 3. La capture accessoire de toute autre espèce de poisson non mentionnée au paragraphe ...

    Conservation Measure : 178/XVIII (1999)

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