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1. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2015)

   accessoire de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite ...

   Conservation Measure : 33-02 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2016)

   de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

   spp. à souscrire au SDC, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 9 ci-dessus ou de tout autre contrôle ...

   Conservation Measure : 10-05 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2014)

   de l'Article II, adopte la présente mesure de conservation : 1. Sous réserve de l’examen visé au paragraphe ... en œuvre de l’article II de la Convention, compte tenu des besoins en ressources des prédateurs terrestres ...

   Conservation Measure : 51-07 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 63/XII (1993)

   suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. En règle générale, dès que les emballages ... et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention. 1. Application générale a) Les captures de tout ...

   Conservation Measure : 63/XII (1993)

6. Resolution Resolution 13/XIX (2000)

   , de ne pas les promouvoir et de ne pas remplir leurs obligations en vertu de l'Article XXII qui stipule qu'il est nécessaire ... qui ne l'appliquent pas, Prenant des mesures conformément à l'Article X de la Convention, 72 ...

   Resolution : 13/XIX (2000)

7. Resolution Resolution 14/XIX (2000)

   , de ne pas les promouvoir et de ne pas remplir leurs obligations en vertu de l'article XXII qui stipule ... contractantes qui ne l'appliquent pas, Prenant des mesures conformément à l'article X de la Convention ...

   Resolution : 14/XIX (2000)

8. Resolution Resolution 11/XIII (1994)

   de l'Antarctique. 4. Il a été convenu que, conformément à l'Article X, la Commission signalerait ... de l'Article I;X de la Convention : 1. Lorsqu'un ou plusieurs membres de la Commission menant, ou prévoyant ...

   Resolution : 11/XIII (1994)

9. Resolution Resolution 11/XII (1993)

   . En vertu de l'Article X, la Commission attirera l'attention sur cette Mesure de conservation de tout Etat ... à l'Article X, la Commission signalerait cette résolution à l'attention de tout état n'adhérant ...

   Resolution : 11/XII (1993)

10. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIII (1994)

    de gestion, la Mesure de conservation 62KI entre en vigueur le le' mai 1993. 5. En vertu de l'Article ... . 5. Il a été convenu qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirerait l'attention sur cette mesure de conservation ...

    Conservation Measure : 82/XIII (1994)

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