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1. Dissostichus eleginoides ZEE des îles du Prince Édouard (sous-zone 58.7 et une partie de 58.6)

   de pêche s'étend du 1er décembre au 30 novembre. Saison de pêche Total des captures déclarées ...

   Document : Site Section: Publications

2. Conservation Measure Conservation Measure 52/XI (1992)

   7/V, le cas échéant : 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure ...

   Conservation Measure : 52/XI (1992)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)

   circulaire de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2002)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ...

   Conservation Measure : 21-01 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVII (1998)

   de conservation suivante, en vertu de l'Article IX.2 (i) de la Convention : 1. Il est présumé que tout navire ... immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ...

   Conservation Measure : 118/XVII (1998)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2006)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ...

   Conservation Measure : 21-01 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 116/XV (1996)

   " et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées dans la mesure ...

   Conservation Measure : 116/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 87/XIII (1994)

   de la Convention La Commission, Rappelant les principes de conservation stipulés à l'Article II ... exploitées, dépendantes ou associées des ressources marines vivantes de l'Antarctique, Rappelant l'Article ...

   Conservation Measure : 87/XIII (1994)

9. Règles d'Accès et d'Utilisation des Données de la CCAMLR

   et la Commission en seraient alertés. 11. La mention suivante doit figurer sur la couverture de tous ...

   Document : Site Section: Publications

10. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

    ne sera pas compromise, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ...

    Conservation Measure : 118/XX (2001)

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