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1. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)

   des dispositions de l'annexe V du Protocole, Notant que la Convention (Articles V et VIII) prévoit ... dans le système du Traité sur l'Antarctique, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article III ...

   Conservation Measure : 91-02 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

   entre le point de départ et le point final est de 30 milles nautiques, et une série de transects ...

   Conservation Measure : 51-04 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2016)

   , la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite ...

   Conservation Measure : 21-03 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

   , la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite ...

   Conservation Measure : 21-03 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2002)

   aux principes exposés à l'Article II, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure ...

   Conservation Measure : 21-02 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 93/XIV (1995)

   ou les données de composition en longueurs avant la date limite mentionnée au paragraphe 2, le secrétaire ...

   Conservation Measure : 93/XIV (1995)

7. Conservation Measure Conservation Measure 109/XV (1996)

   mentionnée ci-dessus, ne doivent pas excéder 50 tonnes, ainsi qu'il est stipulé dans la mesure ...

   Conservation Measure : 109/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 111/XV (1996)

   mentionnée ci-dessus, ne doivent pas excéder 50 tonnes, ainsi qu'il est stipulé dans la mesure ...

   Conservation Measure : 111/XV (1996)

9. Conservation Measure Conservation Measure 123/XVI (1997)

   . 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ...

   Conservation Measure : 123/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2008)

    d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ...

    Conservation Measure : 21-01 (2008)

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