Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

   les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Gestion ...

   Conservation Measure : 22-06 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

   les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Gestion ...

   Conservation Measure : 22-06 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

   les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Gestion ...

   Conservation Measure : 22-06 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2015)

   du secrétariat de la CCAMLR. Toutes les heures mentionnées, que ce soit pour les opérations du navire ...

   Conservation Measure : 41-09 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-05 (2008)

   la présente mesure de conservation, en vertu de l'article IX de la Convention : 1. L'utilisation d'engins ...

   Conservation Measure : 22-05 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2010)

   à ce que les opérations de pêche puissent être menées conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l’article IX ...

   Conservation Measure : 21-02 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)

   à ce que les opérations de pêche puissent être menées conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l’article IX ...

   Conservation Measure : 21-02 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-08 (2009)

   à l'article II de la Convention, adopte la mesure suivante : 1. La pêche dans les pêcheries exploratoires ...

   Conservation Measure : 22-08 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (1998)

   La Commission adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l’article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-01 (1998)

10. Resolution Resolution 8/X (1991)

    qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirerait l'attention sur cette résolution de tout Etat ...

    Resolution : 8/X (1991)

Pages