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Resolution Resolution 30/XXVIII (2009)
text 30/XXVIII Résolution 30/XXVIII ... sur les ressources marines vivantes de l'Antarctique, Rappelant l'article II de la Convention, qui prévoit entre ... scientifique Integrating 30/XXVIII Climate and Ecosystem Dynamics ou le programme Southern Ocean ...
Resolution : 30/XXVIII (2009)
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Resolution Resolution 20/XXII (2003)
text 20/XXII Résolution 20/XXII Normes ...
Resolution : 20/XXII (2003)
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Resolution Resolution 6/VIII (1989)
de cette declaration forme I'Annexe F ci-jointe. ETABLISSEMENT DUN SYSTEME D'OBSERVATION ET D'INSPECTION ARTICLE ... dans ce domaine. 136. La Commission accepta le rapport du Comite et les documents et les articles exiges ...
Resolution : 6/VIII (1989)
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Resolution Resolution 1/IV (1985)
Conformhent 3 1'Article I X de l a Convention ...
Resolution : 1/IV (1985)
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Resolution Resolution 2/IV (1985)
Conformhent 3 1'Article I X de l a Convention ...
Resolution : 2/IV (1985)
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Resolution Resolution 28/XXVII (2008)
des eaux de ballast) n'est pas encore entrée en vigueur, mais notant plus particulièrement l'article 13 ... doivent s'appliquer aux navires couverts par l'article 3 de la Convention internationale de l'OMI ... des eaux de ballast), compte tenu des exceptions dont il est fait mention dans la règle ... de l'article II.3 de la Convention). Elles ne remplacent pas les dispositions de la Convention ...
Resolution : 28/XXVII (2008)
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Resolution Resolution 22/xxiii (2004)
de la Convention, de fournir au secrétariat de la CCAMLR les données récapitulées mentionnées au paragraphe 1 ci ... , paragraphes 5.46 viii) et 5.20 v) et annexe 5, paragraphes 7.151 et 7.152 6 SC-CAMLR-XXII, annexe ... , paragraphe 6.16; SC-CAMLR-XXI, paragraphes 5.30 à 5.34; CCAMLR-XXII, paragraphe 5.17; SC-CAMLR-XXII ...
Resolution : 22/xxiii (2004)
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Resolution Resolution 34/XXX (2011)
un accord proposé sur le Protocole de Torremolinos, Rappelant la résolution 20/XXII sur les normes ...
Resolution : 34/XXX (2011)
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Resolution Resolution 34/XXXI (2012)
, Rappelant la résolution 20/XXII sur les normes de renforcement de la coque des navires contre les glaces ...
Resolution : 34/XXXI (2012)
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Resolution Resolution 5/VIII (1989)
par cette technique pourrait causer une mortalit6 accidentelle importante d'oiseaux rnarins. 1 30. A cet effet ...
Resolution : 5/VIII (1989)