Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 23-04 (2000)

   » et « les espèces des captures accessoires » mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ...

   Conservation Measure : 23-04 (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-05 (2000)

   accessoires » mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées dans la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 23-05 (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-04 (2016)

   » et « les espèces des captures accessoires » mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ...

   Conservation Measure : 23-04 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 122/XVI (1997)

   . 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ...

   Conservation Measure : 122/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 224/XX (2001)

   accessoire de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite ...

   Conservation Measure : 224/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 132/XVI (1997)

   . 3. La capture accessoire de toute autre espèce de poisson non mentionnée au paragraphe 2, et pour laquelle ...

   Conservation Measure : 132/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVII (1998)

   de sa législation nationale. 5. Toute partie contractante est tenue de mentionner dans son rapport annuel ...

   Conservation Measure : 119/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2011)

   de toute espèce qui n’est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n’a été imposée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2012)

   de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2013)

    considérés comme une seule espèce. 3. La capture accessoire de toute espèce qui n'est pas mentionnée ...

    Conservation Measure : 33-02 (2013)

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