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1. Resolution Resolution 31/XXVIII (2009)

   à l'article II, Résolue à préserver son rôle de chef de file du développement de l'approche de précaution ... et l'approche écosystémique stipulées dans l'article II, Consciente que l'article XIV pose le principe d'un ... de l'article XV, le Comité scientifique est un organe de consultation et de coopération pour la collecte ... et recommandations visant à la Convention, Réaffirmant son engagement aux termes de la disposition 4 de l'article ...

   Resolution : 31/XXVIII (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2007)

   contractante est tenue de mentionner dans son rapport annuel présenté conformément au paragraphe 12 du Système ... contenant les informations mentionnées au paragraphe 1. L'État du pavillon soumet au secrétariat tout ...

   Conservation Measure : 10-02 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2008)

   de sa législation nationale. 10. Toute Partie contractante est tenue de mentionner dans son rapport annuel ... mentionnées au paragraphe 1. L'État du pavillon soumet au secrétariat tout rapport de ce type qui satisfait ...

   Conservation Measure : 10-02 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 75/XII (1993)

   LI4 LI 5 LI 6 L17 LI 8 LI 9 L20 L2 1 L22 L23 L24 L25 L26 L27 L28 L29 L30 L3 1 L32 ... de 30 000 heures d'immersion des casiers par case de 0,5" de latitude sur 1" de longitude. v) Au cas ... A B C D E F G H 1 J K L Coordonnées de l'angle nord-est Latitude 53 30.0 S 53 30.0 S 53 30.0 S 53 30.0 S 53 30.0 S 54 00.0 ... S 54 00.0 S 54 30.0 S 54 30.0 S 55 00.0 S 55 00.0 S 55 00.0 S Désignation des secteurs Al A2 ...

   Conservation Measure : 75/XII (1993)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2011)

   contractante est tenue de mentionner dans son rapport annuel présenté conformément au paragraphe 12 ... à son État du pavillon un rapport contenant les informations mentionnées au paragraphe 1. L'État ...

   Conservation Measure : 10-02 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2010)

   au moment de la déclaration sera également mentionné dans la déclaration ; iii) dans le cas des pêcheries ...

   Conservation Measure : 23-07 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2009)

   à la palangre, le nombre d’hameçons dans l’eau au moment de la déclaration sera également mentionné ...

   Conservation Measure : 23-07 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

   rendu des résultats de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 157/XVII (1998)

   de poisson non mentionnée au paragraphe 2, et pour laquelle aucune autre limite de capture n'est en vigueur ...

   Conservation Measure : 157/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

    spp. à souscrire au SDC, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... dans le ou les CED et/ou CRED. 10. Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 9 ci-dessus ...

    Conservation Measure : 10-05 (2014)

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