Résultats de la recherche
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f-cc-xxix.pdf
... Contrôle des ressortissants (MC 10-08) .................................................. 31 Démarches ... ........................................................ 27 Inspections portuaires (MC 10-03) .................................................... 28 ... Déclarations de C-VMS (MC 10-04).................................................. 28 Procédure d'évaluation ... de la conformité .............................................. 28 Système de documentation des captures (MC 10
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Meeting Report : CCAMLR-XXIX
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f-cc-xxx-a6.pdf
... soumis par le Chili sur la mise en œuvre de la MC 10-08 en 2010/11 (CCAMLR-XXX/BG/17) dans lequel ... par l’Espagne de la MC 10-08, transposée dans la réglementation UE 1099/2007, en 2010/11 (CCAMLR- XXX/BG/35 ... et que les notifications répondaient aux exigences de la MC 21-03. Programme de marquage 2.10 Le SCIC examine ... . 7 justifient l'inscription du navire sur la Liste des navires INN-PC en vertu de plusieurs alinéas de la MC 10
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Meeting Report : SCIC-11
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f-cc-xxxi.pdf
... de recherche dans des zones fermées .......................................... 10 Capture accessoire ... et les recommandations du SCIC telles qu’elles figurent à l’annexe 6 et adopte la MC 10-10 (2012) sur une procédure ... dans les sous- zones 48.2 et 48.6 en 2014/15. Ressources de poisson 5.10 En 2011/12, 11 Membres ont pêché ... 48.3 compte tenu de l’abondance fortement variable, des captures négligeables réalisées en 2009/10
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Meeting Report : CCAMLR-XXXI
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f-cc-xxxiii.pdf
... une enquête dans le cadre de la MC 10-08 sur les observateurs russes qui ont déclaré des données s'alignant ... de prendre de nouvelles mesures, ou d'améliorer les mesures en vigueur, telles que la MC 10-08, pour mettre ... de la MC 10-04 (CCAMLR-XXXIII/BG/07). Elle note que le TWG VMS travaillera pendant la période ... et de mesures révisées .............................. 10 Couverture de la pêcherie de krill
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Meeting Report : CCAMLR-XXXIII
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Bibliothèque de référence des engins de pêche
automatique WG-FSA-08/60 (670.79 KB) Évaluation du risque posé par la pêche à la palangre automatique CCAMLR ... ), Insung No. 3 (1.75 MB) Impact sur les VME Cadre de l'évaluation de l'impact WG-SAM-10/20 ...
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f-cc-39-rep.pdf
... australien, il y a effectivement une infraction intentionnelle aux MC 10-05 et 41-08. Elle note ... ................................................................................................................ 9 Examen du budget 2020, projet de budget 2021 et prévisions budgétaires 2022 .......... 10 Gestion ... de la CCAMLR au cours de la saison à venir. 3.10 L'UE note que, bien que la Russie ait pris des mesures ... de conservation (MC) 10-06, la Russie a soumis des commentaires au secrétariat le 16 juin 2020 (COMM CIRC 20/76
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Meeting Report : CCAMLR-39
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Manuels
des pêcheries à la palangre – Version 2023 couvre les modalités de la collecte des données par les navires ...
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f-cc-xxxvi.pdf
... de la CCEP. 3.27 La Russie déclare que les cas de non-conformité par rapport aux MC 23-07 et 41-08 ... d'évaluation de la conformité de la CCAMLR (CCEP) ..................... 8 Mesure de conservation 10-10 ... contribution aux travaux de la CCAMLR. 1.10 La Commission indique que le Brésil est en retard de plus de deux ... de la PR2. 2.10 En recommandant le rapport de la PR2 auprès de la Commission, O. Urrutia fait part
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Meeting Report : CCAMLR-XXXVI
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f-cc-xxxiv.pdf
... de conservation 10-04 ......................................................... 7 Mesure de conservation 10-06 ... de conservation 25-02 ......................................................... 10 Mesure de conservation 10-02 ... ......................................................... 10 Transbordements ........................................................................ 11 ... de la Tasmanie, Mme Kate Warner, qui prononce le discours d'ouverture (annexe 3). 1.10 Au nom de la réunion
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Meeting Report : CCAMLR-XXXIV
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Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles Heard (division 58.5.2)
58.5.2 pour la saison 2006/07 était de 2 427 tonnes (mesure de conservation 41-08) pour la période ... et déclarations de capture et d'effort de pêche de la saison en cours, WG-FSA-07/10 Rév. 5 et anciens rapports ... 6 et 13% de la capture totale (10% en 2006/07) et, en comptant également les individus détachés ... 0 5 5 2006/07 150 0 10 10 80 0 8 8 Autres espèces Capture déclarée (tonnes) Saison Limite de capture ...
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