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1. f-cc-xxiii-a5.pdf

   ... au paragraphe 10 des mesures de conservation 10-06 et 10-07 n'a été présentée au Comité qui justifierait ... et 10-07. 2.12 Le Comité se dit en faveur de l'examen des informations fournies pendant la période ... note également la nécessité d'inclure dans les mesures de conservation 10-06 et 10-07 des définitions ... aux mesures de conservation 10-06 et 10-07, le Comité examine les listes présentées par le secrétariat application/pdf attached to:SCIC-04

   Meeting Report : SCIC-04

2. f-sc-38-a7.pdf

   ... continuer de reposer sur un seuil relatif (10%) et absolu (200 kg) pour déclencher une enquête ... et une correspondance avec les Membres concernés afin d'en déterminer les causes. 2.10 Le groupe de travail ... de conservation (MC) 10-05 qui exigent de déclarer les quantités débarquées par sous-zone ou division et celles ... . Dissostichus spp. 3.10 Le groupe de travail note que ses avis reposent sur des informations tirées de divers application/pdf attached to:WG-FSA-2019

   Meeting Report : WG-FSA-2019

3. Secrétariat

   du secrétariat de la CCAMLR (2023–2026) donne des précisions sur la vision, la mission et les buts du secrétariat ...

   Page : Site Section: The Organisation

4. f-sc-im-i.pdf

   ... commune de la Nouvelle-Zélande et des États-Unis pour la région de la mer de Ross (SC-CAMLR-IM-I/08, IM ... et de l'UE pour l'Antarctique de l'Est (SC-CAMLR-IM-I/10 Rév. 1 et IM-I/BG/01) iii) d'autres aspects ... 3 AMP dans la région de la mer de Ross (SC-CAMLR-IM-I/08). L'AMP proposée comprend trois zones ... . La proposition traite de 10 objectifs spécifiques qui sont classés en « objectifs de protection » et « objectifs application/pdf attached to:SC-CAMLR-SM-I

   Meeting Report : SC-CAMLR-SM-I

5. Mesures de conservation passées et actuelles

   saison 2007/08 Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2006/07 Liste officielle ... saison 2010/11 Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2009/10 Liste officielle ...

   Page : Site Section: Publications

6. f-cc-xxxii.pdf

   ... à l’annexe 10-05/C de la mesure de conservation (MC) 10-05. 3.4 La Commission encourage par ailleurs tous ... pour que les unités de VMS soient conformes à la MC 10-04 et sur toutes les autres spécifications techniques ... d’application de la procédure d’évaluation de la conformité de la CCAMLR (CCEP). 4 3.10 La Commission ... de légine des sous-zones 48.4N, 88.1 et 88.2 lorsque les limites de capture ont été atteintes. 5.10 application/pdf attached to:CCAMLR-XXXII

   Meeting Report : CCAMLR-XXXII

7. f-sc-38-rep.pdf

   ... ............................................................... 10 Enregistrement des captures réalisées par chalutage en continu par la Norvège ... dans la cuve ........................................................... 427 Annexe 10 : Atelier CCAMLR ... du président 1.10 M. Belchier prend note du travail effectué par le Comité scientifique pendant la période ... de Xianyong Zhao (Chine) et auquel ont participé 8 Membres représentés par 20 participants qui ont examiné 10 application/pdf attached to:SC-CAMLR-38

   Meeting Report : SC-CAMLR-38

8. f-sc-39-rep.pdf

   ... du rapport ......................................................................... 10 Clôture ... de la réunion......................................................................... 10 Tableaux ... scientifique suivraient le règlement intérieur existant du Comité scientifique. 3.10 Le président du Comité ... CCAMLR-39/08 Rév. 1 et CCAMLR- 39/09 concernant la proposition d'aire marine protégée du domaine 1 (AMPD1 application/pdf attached to:SC-CAMLR-39

   Meeting Report : SC-CAMLR-39

9. f-cc-xxx.pdf

   ... des ressortissants (MC 10-08) .................................................. 22 Listes des navires INN ... .......................................................... 9 PECHE DE FOND ............................................................................. 10 ... , section 10). 2.9 C’est avec tristesse que le président rend hommage à deux membres de la communauté ... à l’Antarctique. 2.10 Le président demande aux délégations du Chili et de la Belgique de transmettre application/pdf attached to:CCAMLR-XXX

   Meeting Report : CCAMLR-XXX

10. f-scic-2021-rep.pdf

    ... la documentation fournie par l'Iran remplit les critères de retrait visés à la MC 10-07, notamment au paragraphe ... ..................................................................... 124 Mesure de conservation 10-05 ......................................................... 124 ... de conservation (MC) 10-01 .................................................. 127 MC 10-03, paragraphe ... 4 ................................................................ 127 MC 10-03, paragraphe 5 ................................................................ 128 MC application/pdf attached to:SCIC-2021

    Meeting Report : SCIC-2021

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