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1. Resolution Resolution 10/XII (1993)

   text 10/XII Résolution 10/XII Résolution ...

   Resolution : 10/XII (1993)

2. Resolution Resolution 32/XXIX (2010)

   • la mesure de conservation 10-08 relative à un système visant à promouvoir le respect des mesures ... des Parties contractantes • la mesure de conservation 10-07 relative à un système visant à promouvoir ... , les pressant de prendre les mesures conformes à la mesure de conservation 10-07 et d'autres mesures similaires ... de conservation pertinentes de la CCAMLR, dont en particulier : • la mesure de conservation 10-03 relative ...

   Resolution : 32/XXIX (2010)

3. Resolution Resolution 14/XIX (2000)

   de la mesure de conservation 10-05 (1999), Étant satisfaite que le système a bien été mis en place et notant ... les améliorations apportées au système en vertu des mesures de conservation 10-05 (2000) et 10-05 (2001 ...

   Resolution : 14/XIX (2000)

4. Resolution Resolution 15/XXII (2003)

   des captures de Dissostichus spp. exposé dans la mesure de conservation 10-05 continuent à pratiquer ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, soit en haute mer, à exiger que la condition selon laquelle ...

   Resolution : 15/XXII (2003)

5. Resolution Resolution 16/XIX (2000)

   de fonctionnement, selon les dispositions de la mesure de conservation 10-04, tout au long de l'année civile ...

   Resolution : 16/XIX (2000)

6. Resolution Resolution 18/XXI (2002)

   la résolution 10/XII concernant la nécessité d'harmoniser les mesures de gestion dans la zone de la CCAMLR ...

   Resolution : 18/XXI (2002)

7. Resolution Resolution 17/XX (2001)

   pour les chaluts, ainsi qu'il est décrit dans la mesure de conservation 10-05, note 1 en bas de page. ...

   Resolution : 17/XX (2001)

8. Resolution Resolution 25/XXV (2006)

   les mesures conformes à la mesure de conservation 10-07. ...

   Resolution : 25/XXV (2006)

9. Resolution Resolution 28/XXVII (2008)

   de la Convention. 10. Pour ce qui est des navires qui ont passé beaucoup de temps dans l'Arctique ...

   Resolution : 28/XXVII (2008)

10. Resolution Resolution 2/IV (1985)

    de N . ross i i au cows d10p6rations de pgche directe d'autres especes sera limit6e a un niveau pernettant ... les parties 2 la Convention, pour la saisbn 1985/86 : (1) de ne pas entreprendre d10p6rations de Nche ...

    Resolution : 2/IV (1985)

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