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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2017)

   text 10-08 Mesure de conservation 10-08 ... , 10-08 adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention ... et 9 i) à vi) de la mesure de conservation 10-07 ; ii) pour vérifier si leurs ressortissants, ou toute ... sont engagées dans les activités décrites aux paragraphes 5 i) à viii) de la mesure de conservation 10-06 ...

   Conservation Measure : 10-08 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2006)

   DE CONSERVATION 10-08 (2006) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... et 9 i) à vi) de la mesure de conservation 10-07 ; ii) pour prendre des mesures appropriées en réponse ... sont engagées dans les activités décrites aux paragraphes 5 i) à viii) de la mesure de conservation 10-06 ...

   Conservation Measure : 10-08 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2009)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-08 (2009 ... ) de la mesure de conservation 10-07 ; ii) pour vérifier si leurs ressortissants, ou toute personne physique ... dans les activités décrites aux paragraphes 5 i) à viii) de la mesure de conservation 10-06 et 9 i) à vi ...

   Conservation Measure : 10-08 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer un contrôle effectif ... text MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2012 ... , Notant également que, conformément au droit international ainsi qu'aux mesures de conservation 10-06 ... un projet de rapport CCAMLR de conformité à partir du modèle de l'annexe 10-10/A pour chaque membre ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ... text 10-10 MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2016 ... dans l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart de conformité a été constaté ... de 10-10 conservation en vigueur et la partie D du système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2014)

   au droit international ainsi qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ... text MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2014 ... à partir du modèle de l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart ... « Informations supplémentaires » de l'annexe 10-10/A, des informations détaillées sur les écarts de conformité ...

   Conservation Measure : 10-10 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)

   qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ... text 10-10 Mesure de conservation 10-10 ... dans l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart de conformité a été constaté ... de conservation en vigueur et la partie D du système international d'observation 10-10 scientifique ...

   Conservation Measure : 10-10 (2018)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ... text 10-10 Mesure de conservation 10-10 ... dans l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart de conformité a été constaté ... de 10-10 conservation en vigueur et la partie D du système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ... text 10-10 MESURE DE CONSERVATION 10-10 ... dans l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart de conformité a été constaté ... de conservation en vigueur et la partie D du système international d'observation 10-10 scientifique ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

    au droit international ainsi qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ... text MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2015 ... à partir du modèle de l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart ... « Informations supplémentaires » de l'annexe 10-10/A, des informations détaillées sur les écarts de conformité ...

    Conservation Measure : 10-10 (2015)

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