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1. f-cc-xxvi-a5.pdf

   ... des Parties non contractantes proposée pour 2007 (mesure de conservation 10-07) et liste provisoire 2006 ... -06 et 10-07 : suppression des navires sans pavillon des Listes des navires INN (Uruguay ; CCAMLR ... -XXVI/10) ; • amendements aux mesures de conservation 10-06 et 10-07 : reconnaissance officielle ... La Norvège soumet une proposition d'amendement des mesures de conservation 10-06 et 10-07 visant à faire application/pdf attached to:SCIC-07

   Meeting Report : SCIC-07

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2019)

   text 41-08 Mesure de conservation 41-08 (2019 ... devront être à bord. 41-08 Données : capture/effort de pêche 7. Aux fins de mise en application ... de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 41-08/A ; ii) le système ... de déclaration mensuelle à échelle précise des données de capture et d'effort de pêche décrit à l'annexe 41-08 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2017)

   text 41-08 Mesure de conservation 41-08 (2017 ... un observateur scientifique et, éventuellement, un autre observateur nommé 41-08 conformément ... de dix jours décrit à l'annexe 41-08/A ; ii) le système de déclaration mensuelle à échelle précise ... des données de capture et d'effort de pêche décrit à l'annexe 41-08/A. Les données à échelle précise ...

   Conservation Measure : 41-08 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2011 ... à l'annexe 41-08/A ; ii) le système de déclaration mensuelle à échelle précise des données de capture ... et d'effort de pêche décrit à l'annexe 41-08/A. Les données à échelle précise seront déclarées par pose ... . 8. Pour les besoins de l'annexe 41-08/A, par « espèce-cible », on entend Dissostichus eleginoides et par « espèces ...

   Conservation Measure : 41-08 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2014 ... de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 41-08/A ; ii) le système de déclaration ... mensuelle à échelle précise des données de capture et d'effort de pêche décrit à l'annexe 41-08 ... /A. Les données à échelle précise seront déclarées par pose. 8. Pour les besoins de l'annexe 41-08 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2013 ... de dix jours décrit à l'annexe 41-08/A ; ii) le système de déclaration mensuelle à échelle précise ... des données de capture et d'effort de pêche décrit à l'annexe 41-08/A. Les données à échelle précise ... seront déclarées par pose. 8. Pour les besoins de l'annexe 41-08/A, par « espèce-cible », on entend ...

   Conservation Measure : 41-08 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2015 ... de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 41-08/A ; ii) le système ... de déclaration mensuelle à échelle précise des données de capture et d'effort de pêche décrit à l'annexe 41-08 ... /A. Les données à échelle précise seront déclarées par pose. 8. Pour les besoins de l'annexe 41-08 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2002 ... des données de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 41-08/A; et ii ... à l'annexe 41-08/A. Les données à échelle précise seront soumises par trait. 8. Pour les besoins ... de l'annexe 41-08/A, par "espèce-cible", on entend Dissostichus eleginoides et par "espèces des captures ...

   Conservation Measure : 41-08 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2003 ... des données de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 41-08/A; ii ... à l'annexe 41-08/A. Les données à échelle précise seront soumises par trait. 8. Pour les besoins ... de l'annexe 41-08/A, par "espèce-cible", on entend Dissostichus eleginoides et par "espèces des captures ...

   Conservation Measure : 41-08 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2004)

    untitled MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2004) Limitation ... et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 41-08/A; ii) le système de déclaration ... mensuelle à échelle précise des données de capture et d'effort de pêche décrit à l'annexe 41-08 ... /A. Les données à échelle précise seront soumises par trait. 8. Pour les besoins de l'annexe 41-08 ...

    Conservation Measure : 41-08 (2004)

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