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Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2019)
de conservation spécifiques – saison 2019/20 ... text 32-09 Mesure de conservation 32-09 ... de conservation spécifiques – saison 2019/20 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2019/20 Engins tous ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : La pêche ...
Conservation Measure : 32-09 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2004)
de conservation spécifiques – saison 2004/05 ... untitled MESURE DE CONSERVATION 32-09 (2004) Interdiction ... de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève de mesures de conservation ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ...
Conservation Measure : 32-09 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2003)
de conservation spécifiques – saison 2003/04 ... text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-09 (2003 ... ) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève de mesures de conservation ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ...
Conservation Measure : 32-09 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2005)
de conservation spécifiques – saison 2005/06 ... DE CONSERVATION 32-09 (2005) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève ... de mesures de conservation spécifiques – saison 2005/06 Espèces légine Zones 48.5 Saison 2005/06 ... Engins tous La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu ...
Conservation Measure : 32-09 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2006)
de conservation spécifiques – saison 2006/07 ... DE CONSERVATION 32-09 (2006) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève ... de mesures de conservation spécifiques – saison 2006/07 Espèce légine Zone 48.5 Saison 2006/07 Engins ... tous La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu ...
Conservation Measure : 32-09 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2007)
de conservation spécifiques – saison 2007/08 ... DE CONSERVATION 32-09 (2007) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève ... de mesures de conservation spécifiques – saison 2007/08 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2007/08 ... Engins tous La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu ...
Conservation Measure : 32-09 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 218/XX (2001)
de conservation spécifiques – saison 2001/02 ... Document2 MESURE DE CONSERVATION 218/XX1 Interdiction ... de la pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève de mesures de conservation ... spécifiques – saison 2001/02 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ...
Conservation Measure : 218/XX (2001)
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Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2002)
de conservation spécifiques – saison 2002/03 ... cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-09 (2002 ... de conservation spécifiques – saison 2002/03 Espèces légine Zones diverses Saisons 2002/03 Engins tous ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ...
Conservation Measure : 32-09 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2004)
Lestage des palangres pour la conservation des oiseaux de mer ... untitled MESURE DE CONSERVATION 24-02 (2004) Lestage ... des palangres pour la conservation des oiseaux de mer Espèces oiseaux de mer Zones sélectionnées Saisons ... 4 de la mesure de conservation 25-02 n'est pas applicable si le navire peut démontrer qu'il est pleinement ... (paragraphe 4 de la mesure de conservation 25-02), l'observateur scientifique de la CCAMLR devra ...
Conservation Measure : 24-02 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)
Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... DE CONSERVATION 64/XIX1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique La présente mesure ... de conservation régit l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée ... de conservation concernant les règlements relatifs à la taille des maillages, l'interdiction de certains types ...
Conservation Measure : 64/XIX (2000)