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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2006)

   DE CONSERVATION 41-01 (2006)1,2 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp ... palangre, chalut La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... : 1. La présente mesure de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires au chalut ou à la palangre ... dans la mesure de conservation 23-01 ; v) le secrétariat doit aviser les Parties contractantes prenant part ...

   Conservation Measure : 41-01 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2007)

   DE CONSERVATION 33-03 (2007)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2007/08 aux pêcheries nouvelles ... combinées, aux termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous ... conformément à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant ...

   Conservation Measure : 33-03 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (1991)

   text MESURE DE CONSERVATION 23-03 (1991 ... Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure ... de conservation 31-01 le cas échéant : 1. Pour l'application de ce système de déclaration de capture ...

   Conservation Measure : 23-03 (1991)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (2016)

   text 23-03 Mesure de conservation 23-03 ... diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ... de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système de déclaration ...

   Conservation Measure : 23-03 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2015)1,2 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... journalier défini dans la mesure de conservation 23-07 ; v) le secrétariat doit aviser les Parties ... les dispositions de la mesure de conservation 33-03. 5. Le nombre et le poids total des rejets ...

   Conservation Measure : 41-01 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2016)

   text 41-01 MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2016 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... dans la mesure de conservation 23-07 ; v) le secrétariat doit aviser les Parties contractantes prenant part ... de conservation 33-03. 41-01 5. Le nombre et le poids total des rejets de Dissostichus eleginoides ...

   Conservation Measure : 41-01 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2017)

   text 41-01 MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2017 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... dans la mesure de conservation 23-07 ; v) le secrétariat doit aviser les Parties contractantes prenant part ... de conservation 33-03. 41-01 5. Le nombre et le poids total des rejets de Dissostichus eleginoides ...

   Conservation Measure : 41-01 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIV (1995)

   MESURE DE CONSERVATION ~ Y / x I V ~ , ~ Réduction ... que toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation soient respectéesS. l A l'exception ... commerciale et d'une manière qui s'aligne sur l'esprit de la mesure de conservation 651x11. 29iXIV ... APPENDICE A LA MESURE DE CONSERVATION 29/XIV 1. La ligne de banderoles doit être suspendue à l'arrière ...

   Conservation Measure : 29/XIV (1995)

9. Conservation Measure Conservation Measure 29/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION 29/xv1y2 Réduction ... que toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation soient respectéesS. A Sexception ... de pêche commerciale et d'une manière qui s'aligne sur l'esprit de la mesure de conservation 651x11 ... . 5 APPENDICE A LA MESURE DE CONSERVATION 291XV 1. La ligne de banderoles doit être suspendue à l'arrière ...

   Conservation Measure : 29/XV (1996)

10. Conservation Measure Conservation Measure 58/XI (1992)

    . MESURE DE CONSERVATION 571X.I Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique ... et se termine B la fin de la reunion de la Commission en 1993. MESURE DE CONSERVATION 58IX.I Interdiction ... DE CONSERVATiON 591~1 Limite de la capture totale de NotoUienia squamifrons dans la division statistique 58.4.4 ...

    Conservation Measure : 58/XI (1992)

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