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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2003 ... pour les navires qui auront démontré qu'ils ont totalement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant ... quelconque espèce atteint la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02 ... des oiseaux de mer au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément aux mesures de conservation 25 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 159/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 159/XVII Pêche de Champsocephalus gunnari dans la division statistique 58.5.2 pendant la saison ... de conservation 157/XVII atteint sa limite de capture accessoire. 4. Aux fins de la pêche dirigée ... la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 159/A). 5. Aux fins ... à la mesure de conservation 148/XVII. 10. Un système de déclaration des captures et de l'effort ...

   Conservation Measure : 159/XVII (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2007)

   DE CONSERVATION 41-01 (2007)1,2 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp ... palangre, chalut La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... : 1. La présente mesure de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires au chalut ou à la palangre ... jours défini dans la mesure de conservation 23-01 ; v) le secrétariat doit aviser les Parties ...

   Conservation Measure : 41-01 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 51-04 (2011 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... de conservation, la pêche est définie comme étant toute période durant laquelle les engins de pêche, les chaluts ... . 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02. ANNEXE 51-04/A PLANS DE COLLECTE ...

   Conservation Measure : 51-04 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 51-04 (2012 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02. ANNEXE 51-04 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 43/X (1991)

   MESURE DE CONSERVATION 4a1% Interdiction de p&he dirigée ... DE CONSERVATION 42/X Interdiction de pêche dirigk sur le poisson dans la sous-zone statistique 48.2 ... et se termine à la fin de la réunion de la Commission en 1992. MESURE DE CONSERVATION 43K Interdiction ...

   Conservation Measure : 43/X (1991)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41/X (1991)

   MESURE DE CONSERVATION 4a1% Interdiction de p&he dirigée ... DE CONSERVATION 42/X Interdiction de pêche dirigk sur le poisson dans la sous-zone statistique 48.2 ... et se termine à la fin de la réunion de la Commission en 1992. MESURE DE CONSERVATION 43K Interdiction ...

   Conservation Measure : 41/X (1991)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42/X (1991)

   MESURE DE CONSERVATION 4a1% Interdiction de p&he dirigée ... DE CONSERVATION 42/X Interdiction de pêche dirigk sur le poisson dans la sous-zone statistique 48.2 ... et se termine à la fin de la réunion de la Commission en 1992. MESURE DE CONSERVATION 43K Interdiction ...

   Conservation Measure : 42/X (1991)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 51-01 (2002 ... . Données 6. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ... de conservation 23-06 relatives à la déclaration des données sont applicables. ...

   Conservation Measure : 51-01 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2013)

    text MESURE DE CONSERVATION 51-04 (2013 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

    Conservation Measure : 51-04 (2013)

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