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1. Conservation Measure Conservation Measure 33/X (1991)

   , la Commission peut prendre les mesures voulues. MESURE DE CONSERVATION 32M Limites préventives de captures ... cette mesure de conservation, les captures sont déclarées mensuellement Zi la Commission. MESURE ... DE CONSERVATION 33/X Interdiction de pêche dirigée sur Champsucephalus gunnan' dans la sous-zone statistique ... 48.3 pour la,saison 1991/92 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure ...

   Conservation Measure : 33/X (1991)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2016)

   text 41-11 MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2016 ... de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur ... de conservation 41-01. L'Australie, la République de Corée, l'Espagne, la France et le Japon ne mèneront ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-11 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2017)

   text 41-11 MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2017 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an ... de conservation 41-01. L'Australie, la République de Corée, l'Espagne, la France et le Japon ne mèneront ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-11 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-02 (2009) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure ... de conservation 31-01 : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ...

   Conservation Measure : 41-02 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 183/XVIII (1999)

   183/XVIII MESURE DE CONSERVATION 183/XVIII Pêcherie ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures de conservation 7/V et 65/XII ... le premier. 3. Aux fins de la mise en application de la présente mesure de conservation : i) le système ... de conservation 61/XII est applicable; ii) les données requises pour remplir le formulaire de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 183/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2015 ... , la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera ... de conservation 41-01. L'Australie, la France, la République de Corée et le Japon mèneront une pêche ... statistique 58.4.1 sera menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception ...

   Conservation Measure : 41-11 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 41-02 (2004) Limitation ... de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : 1. La pêche de Dissostichus ... 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-02/A). La portion de la sous-zone 48.3 située ... de conservation 25-02 pendant la saison 2003/04. Une limite de capture de trois (3) oiseaux de mer par navire ...

   Conservation Measure : 41-02 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2005)

   DE CONSERVATION 41-02 (2005) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31 ... illustrant le secteur défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-02 ... de conservation 25-02 pendant la saison 2004/05. Une limite de capture de trois (3) oiseaux de mer par navire ...

   Conservation Measure : 41-02 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 42-01 (2010) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 ... adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 ... de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée de Champsocephalus gunnari, la capture accessoire ...

   Conservation Measure : 42-01 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2009)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 42-01 (2009) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 ... adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée de Champso ...

    Conservation Measure : 42-01 (2009)

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