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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2005)

   de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 8. La pêche exploratoire à la palangre ... DE CONSERVATION 41-05 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure ... de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ...

   Conservation Measure : 41-05 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2004)

   accessoire de cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction ... untitled MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2004) Limitation ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture ...

   Conservation Measure : 41-10 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2002 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... les dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 7. Capture accessoire ... 5. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 236/XX (2001)

   de cette pêcherie doit être réglementée conformément à la mesure de conservation 228/XX. Réduction ... Document3 MESURE DE CONSERVATION 236/XX Limitation ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 65/XII : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.2 est limitée ...

   Conservation Measure : 236/XX (2001)

5. f-sc-xxix-a4.pdf

   ... dans la zone 48 (mesure de conservation 51-06), et notant qu'une couverture plus intense est nécessaire ... de la mesure de conservation 51-04) comme indice d'abondance relative, celui-ci n'a reçu aucune information ... La mesure de conservation 41-07 exige des Membres désignés qu'ils pêchent en 2009/10 dans quatre secteurs ... de conservation 41-07 en 2009/10 n'a été évalué par aucun des groupes de travail. Le manque de clarté quant application/pdf attached to:WG-SAM-10

   Meeting Report : WG-SAM-10

6. f-cc-xxvii-a4.pdf

   ... dans des organisations ayant pour mission la gestion de la pêche et de l'écosystème et la conservation dans le domaine ... recommande de verser la donation faite à la Commission par Ocean Trust (COMM CIRC 08/87) sur un nouveau ... de conservation. 27. Le SCAF recommande à la Commission d'adopter le budget révisé de 2008. 162 SERVICES ... le développement d'une procédure d'évaluation du respect des mesures de conservation (DOCEP). Le SCIC application/pdf attached to:SCAF-08

   Meeting Report : SCAF-08

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 42-01 (2008) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31 ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée ...

   Conservation Measure : 42-01 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2007)

   DE CONSERVATION 42-01 (2007) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31 ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée ... dans la mesure de conservation 33-01 est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids de la capture totale ...

   Conservation Measure : 42-01 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2007)

   de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité ... DE CONSERVATION 41-07 (2007) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc BANZARE ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de conservation 25-02. 6. La pêche sur le banc BANZARE (division statistique 58.4.3b) en dehors ...

   Conservation Measure : 41-07 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2009)

    de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-11 (2009) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ...

    Conservation Measure : 41-11 (2009)

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