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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2003 ... pour les navires qui auront démontré qu'ils ont totalement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant ... quelconque espèce atteint la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02 ... . Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle ...

   Conservation Measure : 41-08 (2003)

2. f-cc-xv-a4.pdf

   ... en vue des augmentations budgétaires, et d'envisager toutes les possibilités de réduction des dépenses ... d'identification des oiseaux de l'océan Austral. Néanmoins, en raison de l'arrivée tardive de la proposition ... : • des captures qui, en vertu des mesures de conservation en vigueur, entrent dans la catégorie des captures ... des dispositions relatives à la recherche stipulées dans les mesures de conservation en vigueur application/pdf attached to:SCAF-96

   Meeting Report : SCAF-96

3. f-cc-xiv-a5.pdf

   ... à une mesure de conservation pour parer à la pêche illégale, l'Australie a annoncé qu'elle retirerait ... sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et à la gestion des stocks halieutiques ... DE CONSERVATION EN VIGUEUR Mise en vigueur des mesures de conservation pendant la saison 1994/95 1.7 Toutes ... les mesures de conservation adoptées à la treizième réunion de la CCAMLR ont été notifiées aux Membres application/pdf attached to:SCOI-95

   Meeting Report : SCOI-95

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2005)

   DE CONSERVATION 42-01 (2005) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31 ... est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée de Champsocephalus ... de conservation 33-01 • est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids de la capture totale de tous ...

   Conservation Measure : 42-01 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2002 ... acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... 6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 33-01. • est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids ...

   Conservation Measure : 42-01 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2003 ... acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée ... dans la mesure de conservation 33-01 • est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids de la capture totale ...

   Conservation Measure : 42-01 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 219/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 219/XX Limitation ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 7/V : Accès ... par la mesure de conservation 95/XIV. Si, au cours de la pêche dirigée de Champsocephalus gunnari, la capture ... accessoire dans un trait que lconque de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV ...

   Conservation Measure : 219/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2004) Limitation ... , la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée ... dans la mesure de conservation 33-01 • est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids de la capture totale ...

   Conservation Measure : 42-01 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-02 (2009) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure ... de conservation 31-01 : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ...

   Conservation Measure : 41-02 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2005)

    de conservation 33-02. Réduction des captures accidentelles 5. Les opérations de pêche au chalut ... DE CONSERVATION 41-08 (2005) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 ... de conservation 25-02 pendant la saison 2004/05. Une limite de capture de trois (3) oiseaux de mer par navire ... seront menées conformément à la mesure de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité ...

    Conservation Measure : 41-08 (2005)

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