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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2005)

   de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 8. La pêche exploratoire à la palangre ... DE CONSERVATION 41-11 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure ... de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ...

   Conservation Measure : 41-11 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2008)

   conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle 7. La pêche ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-10 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ...

   Conservation Measure : 41-10 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2003)

   à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle 6. La pêche exploratoire ... text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2003 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... menée conformément à toutes les dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception ...

   Conservation Measure : 41-10 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2009)

   de cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-10 (2009) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ...

   Conservation Measure : 41-10 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2007)

   est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle ... DE CONSERVATION 41-10 (2007) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.2 est limitée ...

   Conservation Measure : 41-10 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 235/XX (2001)

   réglementée conformément à la mesure de conservation 228/XX. Réduction de la capture accidentelle ... Document3 MESURE DE CONSERVATION 235/XX Limitation ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 65/XII : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.1 est limitée ...

   Conservation Measure : 235/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2002)

   à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle d'oiseaux de mer ... cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2002 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... °S, définies à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. Saison 4. Pour les besoins de la pêcherie ...

   Conservation Measure : 41-09 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2006)

   conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle 6. La pêche ... DE CONSERVATION 41-10 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.2 est limitée ...

   Conservation Measure : 41-10 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2004)

   accessoire de cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction ... untitled MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2004) Limitation ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus ... B de la mesure de conservation 41-01 sont les suivantes : A – 0 tonne; B – 80 tonnes; C – 223 tonnes ...

   Conservation Measure : 41-09 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2003)

    accessoire de cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction ... text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2003 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... B de la mesure de conservation 41- 01 sont les suivantes : A – 0 tonne; B – 80 tonnes; C – 223 tonnes ...

    Conservation Measure : 41-09 (2003)

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