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1. Conservation Measure Conservation Measure 233/XX (2001)

   accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 228/XX. Réduction ... Document3 231/XX 232/XX MESURE DE CONSERVATION 233/XX ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : Accès 1. La pêche ... au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 29/XIX ...

   Conservation Measure : 233/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2006)

   est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle ... DE CONSERVATION 41-04 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21 ... menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 25-02, à l'exception du paragraphe ...

   Conservation Measure : 41-04 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-04 (2010) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21 ... accessoire 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2002)

   est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle ... cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2002 ... , la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 25-02, à l'exception du paragraphe ...

   Conservation Measure : 41-04 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2003 ... , la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... 4. La capture accessoire dans cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03 ... . Réduction de la capture accidentelle 5. La pêche exploratoire à la palangre de Dissostichus spp ...

   Conservation Measure : 41-04 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2009)

   conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle 5. La pêche ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-04 (2009) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2005)

   de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle 5. La pêche exploratoire à la palangre ... DE CONSERVATION 41-04 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21 ... de la mesure de conservation 25-02, à l'exception du paragraphe 4 (pose de nuit), qui n'est pas applicable si ...

   Conservation Measure : 41-04 (2005)

8. Pêcheries de légine

   ) sont des espèces visées par les pêcheries sous licence de l'océan Austral utilisant principalement ... convenues par la Commission pour la saison de pêche en cours sont définies dans les Mesures de conservation ... . Zone Type de pêcherie Espèce-cible Limite de capture (tonnes) 2019/20 Mesure de conservation Sous-zone ... 48.3 Établie Dissostichus eleginoides 2 327 Conservation Measure 41-02 Sous-zone 48.4 Établie ...

   Page : Site Section: Fisheries

9. f-sc-xxxii-a04.pdf

   ... du processus de notification exigé en vertu de la mesure de conservation (MC) 21-02 (et de la MC 24-01 ... qui pourraient être de faible résolution pour certains secteurs de l’océan Austral. Il encourage les Membres ... des données bathymétriques actualisées sur l’océan Austral : www.gebco.net). Il est noté, par ailleurs ... Adoption de l’ordre du jour et organisation de la réunion .............................. 127 RECHERCHE application/pdf attached to:WG-SAM-13

   Meeting Report : WG-SAM-13

10. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2015)

    de conservation suivante visant à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin ... text 26-01 MESURE DE CONSERVATION 26-01 ... plastique doivent être conservés à bord du navire jusqu'à ce que ce dernier atteigne un port ... les dispositions pertinentes de la mesure de conservation 22-07, celles du paragraphe 7 de la mesure ... General environmental protection during fishing Limitations:  Except for waters adjacent to the ...

    Conservation Measure : 26-01 (2015)

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