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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2006)

   de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 8. La pêche exploratoire à la palangre ... DE CONSERVATION 41-11 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ... à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture applicables à chacune des SSRU ...

   Conservation Measure : 41-11 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-04 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21 ... 5. La capture accessoire dans cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2003)

   de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ... text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2003 ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note ... B de la mesure de conservation 41-01. Sur les huit SSRU, les SSRU A, C, E et G font l'objet d'une limite ...

   Conservation Measure : 41-11 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2018)

   de conservation suivante visant à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin ... text 26-01 Mesure de conservation 26-01 ... être conservés à bord du navire jusqu'à ce que ce dernier atteigne un port ; ils ne doivent en aucun ... de conservation 22-07, celles du paragraphe 7 de la mesure de conservation 41-01 et les dispositions pertinentes ... General environmental protection during fishing Limitations:  Except for waters adjacent to the ...

   Conservation Measure : 26-01 (2018)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2008)

   conservé. Réduction de la capture accidentelle 11. La pêche, dans la sous-zone statistique 48.4 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-03 (2008) Limitation de la pêcherie de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.4 – saison ... le secteur défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-03 ... Limits on the fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 48.4 in the 2008/09 fishing ...

   Conservation Measure : 41-03 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2009)

   conservé. Réduction de la capture accidentelle 11. La pêche, dans la sous-zone statistique 48.4 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-03 (2009) Limitation de la pêcherie de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.4 – saison ... le secteur défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-03 ... Limits on the fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 48.4 in the 2009/10 fishing ...

   Conservation Measure : 41-03 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-02 (2003 ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... qui auront démontré qu'ils ont totalement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant la saison 2002/03 ... a été déployé au point où il a été récupéré par le navire. Réduction de la capture accidentelle 7. Afin ...

   Conservation Measure : 41-02 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2008)

   de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-07 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc BANZARE ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ...

   Conservation Measure : 41-07 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2009)

   5. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-05 (2009) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 41-05 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2007)

    de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 8. La pêche exploratoire à la palangre ... DE CONSERVATION 41-11 (2007) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ... B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture applicables à chacune des SSRU de la division ...

    Conservation Measure : 41-11 (2007)

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