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Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2004)
de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ... untitled MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2004) Limitation ... Engins palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. sur le banc Elan ...
Conservation Measure : 41-06 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2005)
de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité ... DE CONSERVATION 41-06 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc Elan (division ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de conservation 25-02. 6. La pêche sur le banc Elan (division statistique 58.4.3a) en dehors des zones ...
Conservation Measure : 41-06 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2004)
de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité ... untitled MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2004) Limitation ... 2004/05 Engins palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ...
Conservation Measure : 41-07 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2005)
de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ... DE CONSERVATION 41-07 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc BANZARE ... acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès ... -ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. 6. La pêche sur le banc BANZARE ...
Conservation Measure : 41-07 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2006)
4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction ... DE CONSERVATION 41-06 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc Elan (division ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02 ...
Conservation Measure : 41-06 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2008)
de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-05 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ...
Conservation Measure : 41-05 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2004)
de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 8. La pêche exploratoire à la palangre ... untitled MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2004) Limitation ... de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur ... échelle (SSRU) énumérées à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture ...
Conservation Measure : 41-05 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2004)
de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 8. La pêche exploratoire à la palangre ... untitled MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2004) Limitation ... de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur ... échelle (SSRU) énumérées à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture ...
Conservation Measure : 41-11 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2008)
par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 7. La pêche exploratoire ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-11 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ...
Conservation Measure : 41-11 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2006)
7. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction ... DE CONSERVATION 41-05 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ... à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture applicables à chacune des SSRU ...
Conservation Measure : 41-05 (2006)