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1. DEMANDE DE RETRAIT DU WEST OCEAN ET DU NORTH OCEAN DE LA LISTE INN-PC ADRESSÉE PAR LA CHINE

   DEMANDE DE RETRAIT DU WEST OCEAN ET DU NORTH OCEAN DE LA LISTE INN-PC ADRESSÉE PAR LA CHINE ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXX/23 : Auteur(s): Delegation of the People’s Republic of China

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 42-01 (2009) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 ... adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée de Champso ...

   Conservation Measure : 42-01 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2006)

   DE CONSERVATION 41-02 (2006) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31 ... illustrant le secteur défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-02 ... de conservation 25-02 pendant la saison 2005/06. Une limite de capture de trois (3) oiseaux de mer par navire ...

   Conservation Measure : 41-02 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 41-02 (2004) Limitation ... de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : 1. La pêche de Dissostichus ... 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-02/A). La portion de la sous-zone 48.3 située ... de conservation 25-02 pendant la saison 2003/04. Une limite de capture de trois (3) oiseaux de mer par navire ...

   Conservation Measure : 41-02 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2005)

   DE CONSERVATION 41-02 (2005) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31 ... illustrant le secteur défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-02 ... de conservation 25-02 pendant la saison 2004/05. Une limite de capture de trois (3) oiseaux de mer par navire ...

   Conservation Measure : 41-02 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2007)

   DE CONSERVATION 41-02 (2007) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 ... , casier La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu ... de la mesure de conservation 31-01 : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique ... °0'W. 3. Une carte illustrant le secteur défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 41-02 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-02 (2008) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure ... de conservation 31-01 : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ...

   Conservation Measure : 41-02 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2007)

   accessoire de cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction ... DE CONSERVATION 41-09 (2007) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.1 est limitée à la pêche ...

   Conservation Measure : 41-09 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2006)

   est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle ... DE CONSERVATION 41-09 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.1 est limitée à la pêche ...

   Conservation Measure : 41-09 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2004)

    de conservation 33-02. Réduction des captures accidentelles 5. Les opérations de pêche au chalut ... untitled MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2004) Limitation ... de conservation 25-02 pendant la saison 2003/04. Une limite de capture de trois (3) oiseaux de mer par navire ... seront menées conformément à la mesure de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité ...

    Conservation Measure : 41-08 (2004)

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