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Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2009)
Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... DE CONSERVATION 33-03 (2009)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... et exploratoires – saison 2009/10 Espèces capture accessoire Zones diverses Saison 2009/10 Engins tous ... des cas relevant de limites de capture accessoire spécifiques. 2. Les limites de capture applicables ... à toutes les espèces des captures accessoires sont précisées à l'annexe 33-03/A. Dans ces limites ...
Conservation Measure : 33-03 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2008)
Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... DE CONSERVATION 33-03 (2008)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... des cas relevant de limites de capture accessoire spécifiques. 2. Les limites de capture applicables ... à toutes les espèces des captures accessoires sont précisées à l'annexe 33-03/A. Dans ces limites ... de capture, la capture totale3 des espèces de capture accessoire dans une SSRU ou dans plusieurs SSRU ...
Conservation Measure : 33-03 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2007)
Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... DE CONSERVATION 33-03 (2007)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... des cas relevant de limites de capture accessoire spécifiques. 2. Les limites de capture applicables ... à toutes les espèces des captures accessoires sont précisées à l'annexe 33-03/A. Dans ces limites ... de capture, la capture totale des espèces de capture accessoire dans une SSRU ou dans plusieurs SSRU ...
Conservation Measure : 33-03 (2007)
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1993/94
de conservation 32lX Limites préventives de captures d'lruphausia superba dans la zone statistique 48 ... ................................. .. ................................................. Mesure de conservation 40/X Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort ... ................... ... ..... .. ........ Mesure de conservation 451x1 Limite préventive de capture d'Euphausia superba ... de capture d'Ezdphausia superba dans la zone statistique 48 (Mesure de conservation 32lX ...
Document : Site Section: Publications
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Rapport du Comité d'évaluation de la performance de la CCAMLR
, les déchets, les rejets, la capture par le biais d'engins perdus ou abandonnés, la capture de ressources ... de documentation des captures et de suivi commercial, restrictions sur le transbordement, systèmes ... ............................................... 151 Figure 2 : Captures annuelles de krill dans la zone de la Convention CAMLR de 1972/73 ... CCAS Convention sur la protection des phoques de l'Antarctique, 1972 CCD Certificat de capture ...
Document : Site Section: Publications
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2012/13
) MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2012) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... Supplément 1 : Certificat de capture de Dissostichus (à partir du 1er juin 2013 ... /A ........................................................................... 94 MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2005) Système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours ....... 95 MESURE DE CONSERVATION 23-02 (1993) Système de déclaration de capture ...
Document : Site Section: Conservation and Management
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Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2013)
de déterminer les possibilités de la pêcherie et d'éviter une trop forte concentration des captures ... lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture et cette SSRU reste alors fermée ... de déclaration des données de capture et d'effort de pêche, la position géographique précise d'un trait ... ; ii) aux fins de déclaration des données de capture et d'effort de pêche, la position géographique ...
Conservation Measure : 41-01 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2014)
de déterminer les possibilités de la pêcherie et d'éviter une trop forte concentration des captures ... lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture et cette SSRU reste alors fermée ... de déclaration des données de capture et d'effort de pêche, la position géographique précise d'un trait ... ; ii) aux fins de déclaration des données de capture et d'effort de pêche, la position géographique ...
Conservation Measure : 41-01 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2015)
de déterminer les possibilités de la pêcherie et d'éviter une trop forte concentration des captures ... lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture et cette SSRU reste alors fermée ... de déclaration des données de capture et d'effort de pêche, la position géographique précise d'un trait ... ; ii) aux fins de déclaration des données de capture et d'effort de pêche, la position géographique ...
Conservation Measure : 41-01 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2016)
de déterminer les possibilités de la pêcherie et d'éviter une trop forte concentration des captures ... lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture et cette SSRU reste alors fermée ... de déclaration des données de capture et d'effort de pêche, la position géographique précise d'un trait ... ) aux fins de déclaration des données de capture et d'effort de pêche, la position géographique précise d'un ...
Conservation Measure : 41-01 (2016)