Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2007)

   . Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. dans la division statistique 58.4.1 ... , pendant la saison 2007/08, est limitée par précaution à une capture de 600 tonnes, avec un maximum de 200 ... B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture applicables à chacune des SSRU de la division ... . Capture accessoire 7. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure ...

   Conservation Measure : 41-11 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2014)

   /A. Limite de capture 3. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc Elan (division statistique ... pas une limite de capture de précaution de 32 tonnes, subdivisée comme suit : Bloc de recherche 58.4.3a_1 – 32 ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire ... 5. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

   Conservation Measure : 41-06 (2014)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2015)

   /A. Limite de capture 3. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc Elan (division statistique ... pas une limite de capture de précaution de 32 tonnes, subdivisée comme suit : Bloc de recherche 58.4.3a_1 – 32 ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire ... 5. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

   Conservation Measure : 41-06 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2005)

   : un navire (1), espagnol : deux navires (2) et néo-zélandais : deux navires (2). Limite de capture ... 2. La capture totale de Dissostichus spp. dans la division statistique 58.4.2 pendant la saison 2005/06 ... est limitée par précaution à une capture de 780 tonnes, avec un maximum de 260 tonnes pour chacune des cinq ... . 3. Les limites de capture applicables à chacune des SSRU définies pour la division statistique 58.4.2 ...

   Conservation Measure : 41-05 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2004)

   (5), norvégien : un navire (1) et russe : deux navires (2), au maximum. Limite de capture 2. La limite ... de capture de précaution de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.2, au sud de 65°S, est fixée ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture ... de la capture accidentelle 6. La pêche exploratoire à la palangre de Dissostichus spp., dans la sous-zone ...

   Conservation Measure : 41-10 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2002)

   par des palangriers1 battant pavillon japonais (2), néo- zélandais (5) et russe (2). Limite de capture ... 2. La limite de capture de précaution de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.2, au sud de 65 ... les dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 7. Capture accessoire ... 5. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 236/XX (2001)

   (1), néo-zélandais (3), russe (1) ou sud-africain (2). Limite de capture 2. La limite de capture ... de conservation 227/XX, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture accessoire ... de la capture accidentelle 6. La pêche exploratoire à la palangre de Dissostichus spp., dans la sous-zone ... mètre par seconde, conformément à la mesure de conservation 216/XX. Tout navire causant une capture ...

   Conservation Measure : 236/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   pas leurs captures effectuées dans la zone de la Convention en vertu du système de déclaration applicable ... de la CCAMLR; ou v) transbordent des captures, prennent part à des opérations de pêche, soutiennent ... avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ... , en leur retirant leur immatriculation ou leurs licences de pêche, en annulant les certificats de capture ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 214/XIX (2000)

   jours de la capture et de l'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 61/XII, devient ... pour mener à bien certaines phases de l'expérience). 67 214/XIX 215/XIX 7. Les crabes capturés par tout ... navire à des fins de recherche font partie intégrante des captures soumises à la limite en vigueur ... pour chaque espèce capturée, et sont déclarés à la CCAMLR chaque année dans le cadre des déclarations STATLANT ...

   Conservation Measure : 214/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 84/XIII (1994)

    Limite préventive de la capture totale admissible d'Electrona carlsbergi dans la sous-zone ... ne transmettrait pas au secrétaire exécutif les données de capture et d'effort de pêche à échelle précise ... DE CONSERVATION 84lXIII Limite préventive de la capture totale admissible dlElectrona carlsbergi dans la sous ... en 1995. 2. LA capture totale d'Electrona carlsbergi pendant la saison 1994195 ne doit pas excéder 200 ... 000 tonnes dans la sous-zone statistique 48.3. 3. De plus, la capture totale d'Electrona carlsbergi ...

    Conservation Measure : 84/XIII (1994)

Pages