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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2011)

   des palangres. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc Elan (division ... , à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture ... accessoire 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03 ... . Atténuation des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle ...

   Conservation Measure : 41-06 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2012)

   par (1) navire battant pavillon japonais et utilisant uniquement des palangres. Limite de capture ... 2. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc BANZARE (division statistique 58.4.3b) en dehors ... de capture de précaution de 0 tonne, subdivisée comme suit : SSRU A – 0 tonne SSRU B – 0 tonne ... le 1 er mai et le 31 août 2013, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas ...

   Conservation Measure : 41-07 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2013)

   de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 58.4.2, pendant ... la saison 2013/14, est limitée par précaution à une capture de 35 tonnes, et est divisée comme suit ... 6. Capture accessoire 5. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure ... de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 6. La pêche exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-05 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2008)

   à des profondeurs inférieures à 550 m pour protéger les communautés benthiques. Limite de capture ... 3. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc Elan (division statistique 58.4.3a) en dehors des zones ... 2008/09 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2009, à moins que la limite de capture ... ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 5. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-06 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2012)

   à la palangre par des navires répartis ainsi : un (1) de la France et un (1) du Japon. Limite de capture ... 2. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc Elan (division statistique 58.4.3a) en dehors des zones ... de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 4. La capture ... des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux de mer ...

   Conservation Measure : 41-06 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2003)

   à pêcher par pays. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc BANZARE ... , à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait ... le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... , auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 5. La capture accessoire de cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 41-07 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2006)

   . A tout moment, un seul navire est autorisé à pêcher par pays. Limite de capture 2. La capture ... 2006/07 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2007, à moins que la limite de capture ... ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 4. La capture accessoire ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ...

   Conservation Measure : 41-07 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2013)

   à la palangre par des navires répartis ainsi : un (1) de la France et un (1) du Japon. Limite de capture ... 2. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc Elan (division statistique 58.4.3a) en dehors des zones ... 2013/14 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2014, à moins que la limite de capture ... ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 4. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-06 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2003)

   de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc Elan (division statistique 58.4.3a ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. 4. Pour les besoins ... décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ... cas la pêche cesserait. Capture accessoire 5. La capture accessoire de cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 41-06 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2010)

    Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... DE CONSERVATION 33-03 (2010)1,2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... et exploratoires – saison 2010/11 Espèces capture accessoire Zones diverses Saison 2010/11 Engins tous ... des cas relevant de limites de capture accessoire spécifiques. 2. Les limites de capture applicables ... à toutes les espèces des captures accessoires sont précisées à l'annexe 33-03/A. Dans ces limites ...

    Conservation Measure : 33-03 (2010)

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