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  1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

    de la Convention ou à qui l'autorisation d'entrer dans un port, de débarquer ou de transborder des captures ... a été capturé conformément à toutes les mesures de conservation pertinentes de la CCAMLR et aux dispositions ... leurs captures et qu'ils soient contrôlés conformément à la mesure de conservation 10-03 dès leur entrée ... " ne soit pas certifiée lorsqu'il est déclaré que la cargaison (de Dissostichus spp.) a été capturée par un navire porté ...

    Conservation Measure : 10-07 (2003)

  2. f-sc-xxix-a5.pdf

    ... par méthode acoustique du krill qui n'aurait pas été capturé dans les filets. Le sous-groupe décide ... minimale et maximale des échantillons de krill capturés dans les filets ou des niveaux minimal et maximal ... des protocoles de la campagne CCAMLR-2000 dans d'autres secteurs faisant l'objet de limites de capturedownload attachment application/pdf attached to:SG-ASAM-10

    Meeting Report : SG-ASAM-10

  3. f-sc-xxxvii-a4.pdf

    download attachment application/pdf attached to:SG-ASAM-18

    Meeting Report : SG-ASAM-18

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2008)

    les communautés benthiques. Limite de capture 3. La capture totale de Dissostichus spp. dans la division ... statistique 58.4.2, pendant la saison 2008/09, est limitée par précaution à une capture de 70 tonnes ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ...

    Conservation Measure : 41-05 (2008)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2006)

    et uruguayen : un (1) navire. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. dans la division ... statistique 58.4.2 pendant la saison 2006/07 est limitée par précaution à une capture de 780 tonnes ... à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture applicables à chacune des SSRU ... à des profondeurs de moins de 550 m afin de protéger les communautés benthiques. Capture accessoire ...

    Conservation Measure : 41-05 (2006)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2014)

    est limitée à la pêche à la palangre. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp ... pendant la saison 2014/15 ne dépassera pas une limite de capture de précaution de 0 tonne, subdivisée ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire ... 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

    Conservation Measure : 41-07 (2014)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2015)

    est limitée à la pêche à la palangre. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp ... pendant la saison 2015/16 ne dépassera pas une limite de capture de précaution de 0 tonne, subdivisée ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire ... 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

    Conservation Measure : 41-07 (2015)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2011)

    -africain. À tout moment, un seul navire est autorisé à pêcher par pays. Limite de capture ... 2. La limite de capture de précaution de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.6 est fixée ... novembre 2012. Capture accessoire 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée ... par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 5. La pêche exploratoire ...

    Conservation Measure : 41-04 (2011)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2004)

    : deux navires (2) et ukrainien : un navire (1). Limite de capture 2. La capture totale ... à une capture de 780 tonnes, avec un maximum de 260 tonnes pour chacune des cinq unités de recherche à petite ... échelle (SSRU) énumérées à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture ... . Capture accessoire 7. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure ...

    Conservation Measure : 41-05 (2004)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2004)

    : deux navires (2) et ukrainien : un navire (1). Limite de capture 2. La capture totale ... à une capture de 600 tonnes, avec un maximum de 200 tonnes pour chacune des huit unités de recherche à petite ... échelle (SSRU) énumérées à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture ... . Capture accessoire 7. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure ...

    Conservation Measure : 41-11 (2004)

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