Résultats de la recherche

1. Resolution Resolution 21/XXIII (2004)

   Système électronique de documentation des captures de Dissostichus spp. ... de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légine Zones toutes Saisons toutes Engins tous ... La Commission, Notant la réussite de la mise en oeuvre du Système électronique de documentation des captures ... de capture de Dissostichus soient traités de la manière la plus efficace et la plus opportune, Consciente ... des captures de Dissostichus spp. (SDC) soit protégé, entre autres, contre toute activité frauduleuse ...

   Resolution : 21/XXIII (2004)

2. Resolution Resolution 15/XXII (2003)

   Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... des captures de Dissostichus spp. exposé dans la mesure de conservation 10-05 continuent à pratiquer ... des certificats de capture de Dissostichus spp. encourage les Parties contractantes, Lorsqu'elles délivrent ... les navires ne devront débarquer des captures que dans les États mettant pleinement en œuvre le SDC ...

   Resolution : 15/XXII (2003)

3. Resolution Resolution 16/XIX (2000)

   Application du VMS dans le cadre du Système de documentation des captures ... du VMS dans le cadre du Système de documentation des captures Espèce légine Zones toutes Saisons ... de documentation des captures de Dissostichus spp. doivent, de leur plein gré et en vertu de leur droit ...

   Resolution : 16/XIX (2000)

4. Resolution Resolution 14/XIX (2000)

   Système de documentation des captures : mise en oeuvre par les États adhérents et les Parties non ... de documentation des captures : mise en œuvre par les États adhérents et les Parties non contractantes Espèce ... sur la mise en œuvre du système de documentation des captures de Dissostichus spp. établi en vertu ... de documentation des captures qui pêchent ou vendent Dissostichus spp. à appliquer le système le plus tôt possible ... les obligations qu'ils sont tenus de remplir en vertu du Système de documentation des captures, à savoir ...

   Resolution : 14/XIX (2000)

5. Resolution Resolution 17/XX (2001)

   Utilisation du VMS et d'autres mesures pour vérifier les données de capture provenant du SDC ... du VMS et d'autres mesures pour vérifier les données de capture provenant du SDC pour les secteurs ... que le Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) puisse être utilisé pour dissimuler ... des captures illégales, non réglementées et non déclarées (INN) de Dissostichus spp. afin d'obtenir un accès ... avec insistance aux États participant au SDC de s'assurer que les certificats de capture de Dissostichus (CCD ...

   Resolution : 17/XX (2001)

6. Resolution Resolution 24/XXIV (2005)

   leurs captures dans des ports de Parties non contractantes pour contourner la réglementation de la CCAMLR ... ; 2. la participation aux initiatives clés de CCAMLR, telles que le Système de documentation des captures ...

   Resolution : 24/XXIV (2005)

7. Resolution Resolution 13/XIX (2000)

   IUU dans la zone de la Convention. RÉSOLUTION 14/XIX Système de documentation des captures ... les rapports sur la mise en oeuvre du système de documentation des captures de Dissostichus spp. établi ...

   Resolution : 13/XIX (2000)

8. Resolution Resolution 32/XXIX (2010)

   , au transport et au commerce des captures exploitées de manière illicite ou bien travaillant à bord ... avec les mesures de conservation de la CCAMLR, de ne pas autoriser le débarquement ou transbordement de la capture ... au système de documentation des captures de Dissostichus spp. • la mesure de conservation 10-06 relative ... mesures du même type visant à faire appliquer le système CCAMLR de documentation des captures ...

   Resolution : 32/XXIX (2010)

9. Resolution Resolution 6/VIII (1989)

   a la Convention maintiennent les captures de Notothenia gibberifrons dans la Zone de la Peninsule (Sous-zone ... ; et b ) s'assurent que la capture accessoire de Notothenia gibberifrons dans la p6che dirigee sur d'autres especes ...

   Resolution : 6/VIII (1989)

10. Resolution Resolution 19/XXI (2002)

    , qui compromettent l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures illégales non ...

    Resolution : 19/XXI (2002)

Pages