Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 31/X (1991)

   espèce capturée selon une méthode de pêche particuIi5re dans une sous-zone statistique pour laquelle ... n'a été présentée B la CCMLR; ou ii) aucune donnée de capture et d'effort n'a été présentée ?i la CCAMLR ... 2 ce jour, iii) aucune donnée de capture et d'effort des deux demikres saisons de pêche n'a éîé ... savoir : espèces visées, méthodes de pêche, région suggt5rée et niveau minimum de capture nécessaire ...

   Conservation Measure : 31/X (1991)

2. Dissostichus eleginoides îles Kerguelen dans la ZEE française (division 58.5.1)

   . Normalisation de la CPUE 5.177 Les données de capture et d'effort de pêche par pose de la pêche à la palangre ... pour examiner respectivement les tendances de la CPUE (kg/hameçon) et le poids moyen du poisson capturé (kg ... des captures IUU qui, de 7 825 tonnes en 2002/03, est passée à 643 tonnes en 2003/04. TOP 58.5.1 469 ... 5.180 La figure 5.16 illustre la série correspondante des poids moyens normalisés dans la capture ...

   Document : Site Section: Publications

3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1998/99

   préventives de captures d'Euphausia superba dans la zone statistique 48 ... ................................................................... 8 MESURE DE CONSERVATION 40/X Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche ... ....................... 8 (ii) MESURE DE CONSERVATION 45/XIV Limite préventive de capture d'Euphausia superba ... DE CONSERVATION 51/XII Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ...

   Document : Site Section: Publications

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2005)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... DE CONSERVATION 33-03 (2005)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... des cas relevant de mesures de conservation spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes ... les espèces des captures accessoires sont précisées à l'Annexe 33-03/A. Dans ces limites de capture ... , la capture totale des espèces de capture accessoire dans une SSRU ou dans plusieurs SSRU combinées ...

   Conservation Measure : 33-03 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2006)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... DE CONSERVATION 33-03 (2006)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... des cas relevant de mesures de conservation spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes ... les espèces des captures accessoires sont précisées à l'Annexe 33-03/A. Dans ces limites de capture ... , la capture totale des espèces de capture accessoire dans une SSRU ou dans plusieurs SSRU combinées ...

   Conservation Measure : 33-03 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2005)

   et d'éviter une trop forte concentration des captures et de l'effort de pêche. À cette fin, la pêche ... dans toute unité de recherche à petite échelle (SSRU) cesse lorsque les captures déclarées atteignent ... la limite de capture spécifiée3 et cette SSRU reste alors fermée à la pêche pour le reste de la saison ... de capture et d'effort de pêche, la position géographique précise d'un trait dans les pêcheries au chalut ...

   Conservation Measure : 41-01 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 176/XVIII (1999)

   jours2 au moins dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture accessoire des espèces citées ... dans la mesure de conservation 95/XIV excède 5%. Par lieu où la capture accidentelle excède 5%, on entend ... par le navire. 4. Lorsque dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg ... cinq jours2 au moins dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus ...

   Conservation Measure : 176/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 203/XIX (2000)

   201/XIX Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries exploratoires des divisions ... statistiques 58.4.1, 58.4.2 et 58.4.3 – saison 2000/01 1. La capture accessoire dans les pêcheries ... division pendant la saison 2000/01. 2. Aux fins de cette mesure, par capture accessoire on entend toute ... à l'une des divisions spécifiées au paragraphe 1. Aux fins des limites de capture accessoire, les raies ...

   Conservation Measure : 203/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 207/XIX (2000)

   °S est restreinte à la pêcherie exploratoire des navires battant pavillon australien. 2. La capture totale ... °E et 70°E et 70°E et 80°E respectivement. 3. Les captures accessoires de cette pêcherie exploratoire ... sont réglementées conformément à la mesure de conservation 201/XIX. 4. Si, au cours d'une pêche dirigée, la capture ... de capture accessoire en vertu du paragraphe 3 de la présente mesure de conservation, est égale ou supérieure ...

   Conservation Measure : 207/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

    des captures a été refusée en vertu de la mesure de conservation 10-03, compromet l'efficacité des mesures ... que le poisson a été capturé conformément à toutes les mesures de conservation pertinentes de la CCAMLR ... ne soient pas autorisés à y débarquer ou à y transborder leurs captures et qu'ils soient contrôlés conformément ... lorsqu'il est déclaré que la cargaison (de Dissostichus spp.) a été capturée par un navire porté ...

    Conservation Measure : 10-07 (2002)

Pages