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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2010)

    par (1) navire battant pavillon japonais et utilisant uniquement des palangres. Limite de capture ... 2. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc Elan (division statistique 58.4.3a) en dehors des zones ... 2010/11 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2011, à moins que la limite de capture ... ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 4. La capture accessoire ...

    Conservation Measure : 41-06 (2010)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2013)

    est limitée à la pêche à la palangre. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp ... pendant la saison 2013/14 ne dépassera pas une limite de capture de précaution de 0 tonne, subdivisée ... de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 4. La capture ... des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux de mer ...

    Conservation Measure : 41-07 (2013)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2008)

    les communautés benthiques. Limite de capture 3. La capture totale de Dissostichus spp. dans la division ... statistique 58.4.1, pendant la saison 2008/09, est limitée par précaution à une capture de 210 tonnes ... du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée ... par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 7. La pêche exploratoire ...

    Conservation Measure : 41-11 (2008)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2007)

    par un (1) navire battant pavillon uruguayen et utilisant uniquement des palangres. Limite de capture ... 2. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc Elan (division statistique 58.4.3a) en dehors des zones ... 2007/08 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2008, à moins que la limite de capture ... ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 4. La capture accessoire ...

    Conservation Measure : 41-06 (2007)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 233/XX (2001)

    est autorisé à pêcher. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus eleginoides ... dans la division statistique 58.4.4 pendant la saison 2001/02 est limitée par précaution à une capture de 103 ... de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 4. La capture ... des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux de mer ...

    Conservation Measure : 233/XX (2001)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2006)

    . Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc Elan (division statistique ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire ... 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction ... des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux de mer ...

    Conservation Measure : 41-06 (2006)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2004)

    des palangres. À tout moment, un seul navire est autorisé à pêcher par pays. Limite de capture ... 2. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc Elan (division statistique 58.4.3a) en dehors des zones ... 2004/05 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2005, à moins que la limite de capture ... ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 4. La capture accessoire ...

    Conservation Measure : 41-06 (2004)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2005)

    à pêcher par pays. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc Elan ... et le 31 août 2006, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... cesserait. Capture accessoire 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure ... de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité ...

    Conservation Measure : 41-06 (2005)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2004)

    est autorisé à pêcher par pays. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc ... et le 31 août 2005, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... cesserait. Capture accessoire 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure ... de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité ...

    Conservation Measure : 41-07 (2004)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2005)

    moment, un seul navire est autorisé à pêcher par pays. Limite de capture 2. La capture totale ... est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2006, à moins que la limite de capture ne soit atteinte ... plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 4. La capture accessoire ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ...

    Conservation Measure : 41-07 (2005)

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