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  1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1989/90

    de conservation 13/Vlll 6 Limitation de la capture totale de Champsocephalus gunnari dans la Sous-zone ... 8 Niveau maximum de capture de Patagonotothen brevicauda guntheri dans la Sous-zone statistique 48.3 ... pendant la saison 1989190 Mesure de conservation 17lVlll 8 Système de déclaration des captures ... est interdite autour de la Géorgie du Sud (Sous-zone statistique 48.3). La capture accessoire de N. rossii ...

    Document : Site Section: Publications

  2. Conservation Measure Conservation Measure 33/X (1991)

    , la Commission peut prendre les mesures voulues. MESURE DE CONSERVATION 32M Limites préventives de captures ... d'Euphausia suprba dans la zone suistique 48 La capture tQtale d'Eyphausia superba dans la zone ... estimée appropriée par le Comité scientifique, au cas où la capture totale dans les sous-zones ... cette mesure de conservation, les captures sont déclarées mensuellement Zi la Commission. MESURE ...

    Conservation Measure : 33/X (1991)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2015)

    le 1er mars et le 31 mai. Limite de capture 3. La capture totale de Champsocephalus gunnari ... 2016/17, à 2 074 tonnes. 4. Lorsque dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari ... . Il ne retourne pas avant cinq jours2 au moins dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture ... de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus ...

    Conservation Measure : 42-01 (2015)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2017)

    le 1er mars et le 31 mai. Limite de capture 3. La capture totale de Champsocephalus gunnari ... pendant la saison 2018/19. 4. Lorsque dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari ... . Il ne retourne pas avant cinq jours2 au moins dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture ... de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus ...

    Conservation Measure : 42-01 (2017)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2019)

    le 1er mars et le 31 mai. Limite de capture 3. La capture totale de Champsocephalus gunnari ... pendant la saison 2020/21. 4. Lorsque dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari ... . Il ne retourne pas avant cinq jours2 au moins dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture ... de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus ...

    Conservation Measure : 42-01 (2019)

  6. Resolution Resolution 13/XIX (2000)

    IUU dans la zone de la Convention. RÉSOLUTION 14/XIX Système de documentation des captures ... les rapports sur la mise en oeuvre du système de documentation des captures de Dissostichus spp. établi ...

    Resolution : 13/XIX (2000)

  7. Resolution Resolution 32/XXIX (2010)

    , au transport et au commerce des captures exploitées de manière illicite ou bien travaillant à bord ... avec les mesures de conservation de la CCAMLR, de ne pas autoriser le débarquement ou transbordement de la capture ... au système de documentation des captures de Dissostichus spp. • la mesure de conservation 10-06 relative ... mesures du même type visant à faire appliquer le système CCAMLR de documentation des captures ...

    Resolution : 32/XXIX (2010)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2016)

    Système de déclaration journalière de capture et d'effort de pêche pour les pêcheries exploratoires ... (2016) Système de déclaration journalière de capture et d'effort de pêche pour les pêcheries ... : i) le poids vif total capturé, par navire, de chaque espèce visée et des espèces des captures accessoires ... de capture dans ce secteur ; ii) dans le cas des pêcheries à la palangre, le nombre d'hameçons dans l'eau ... s'applique une limite de capture donnée. 4. La période de déclaration journalière s'étend de 0h00 UTC ...

    Conservation Measure : 23-07 (2016)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2007)

    une trop forte concentration des captures et de l'effort de pêche. À cette fin, la pêche dans toute unité ... de recherche à petite échelle (SSRU) cesse lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture ... de l'application du paragraphe 2 ci-dessus : i) aux fins de la déclaration des données de capture et d'effort ... des données de capture et d'effort de pêche, la position géographique précise d'un filage/d'un virage ...

    Conservation Measure : 41-01 (2007)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2009)

    concentration des captures et de l'effort de pêche. À cette fin, la pêche dans toute unité de recherche ... à petite échelle (SSRU) cesse lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture spécifiée3 ... de l'application du paragraphe 2 ci-dessus : i) aux fins de la déclaration des données de capture et d'effort ... de capture et d'effort de pêche, la position géographique précise d'un filage/d'un virage de palangre ...

    Conservation Measure : 41-01 (2009)

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