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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2008)

   une trop forte concentration des captures et de l'effort de pêche. À cette fin, la pêche dans toute unité ... de recherche à petite échelle (SSRU) cesse lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture ... de l'application du paragraphe 2 ci-dessus : i) aux fins de la déclaration des données de capture et d'effort ... de capture et d'effort de pêche, la position géographique précise d'un filage/d'un virage de palangre ...

   Conservation Measure : 41-01 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2011)

   de déterminer les possibilités de la pêcherie et d’éviter une trop forte concentration des captures ... lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture et cette SSRU reste alors fermée ... : i) aux fins de la déclaration des données de capture et d’effort de pêche, la position géographique précise ... et de fin de trait ; ii) aux fins de la déclaration des données de capture et d’effort de pêche ...

   Conservation Measure : 41-01 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2012)

   de déterminer les possibilités de la pêcherie et d'éviter une trop forte concentration des captures ... lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture et cette SSRU reste alors fermée ... de déclaration des données de capture et d'effort de pêche, la position géographique précise d'un trait ... ; ii) aux fins de déclaration des données de capture et d'effort de pêche, la position géographique ...

   Conservation Measure : 41-01 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2018)

   de déterminer les possibilités de la pêcherie et d'éviter une trop forte concentration des captures ... lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture et cette SSRU reste alors fermée ... de déclaration des données de capture et d'effort de pêche, la position géographique précise d'un trait ... ) aux fins de déclaration des données de capture et d'effort de pêche, la position géographique précise d'un ...

   Conservation Measure : 41-01 (2018)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2019)

   de déterminer les possibilités de la pêcherie et d'éviter une trop forte concentration des captures ... lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture et cette SSRU reste alors fermée ... de déclaration des données de capture et d'effort de pêche, la position géographique précise d'un trait ... ) aux fins de déclaration des données de capture et d'effort de pêche, la position géographique précise d'un ...

   Conservation Measure : 41-01 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 234/XX (2001)

   pays est autorisé à pêcher. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus eleginoides ... dans la sous-zone statistique 58.6 pendant la saison 2001/02 est limitée par précaution à une capture de 450 ... et le 31 août 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... cesserait. Capture accessoire 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée ...

   Conservation Measure : 234/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2005)

   ou de transborder une capture de Dissostichus spp., celle-ci est bien accompagnée du certificat de capture ... que le navire a pêché en contravention des mesures de conservation de la CCAMLR, la capture n'est ni débarquée ... qui coopèrent avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... pas aux eaux adjacentes aux îles du Prince Edouard 3 À l'exception des captures accessoires de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 10-03 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2003)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... )1 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison 2003/04 ... relevant de mesures de conservation spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes ... les espèces des captures accessoires sont précisées à l'Annexe 33-03/A. Dans ces limites de capture ... , la capture totale des espèces de capture accessoire dans une SSRU ne dépassera pas les limites ci-dessous ...

   Conservation Measure : 33-03 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 36/X (1991)

   Système de déclaration de capture et d'effort par période de cinq jours dans la sous-zone ... de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation 36 ... du 2 novembre 1991. MESURE DE CONSEWVAP'TON 36% Système de déclaration de capture et d'effort par période ... de se syst5me de déclaration de capture et d'effort, le mois civil est divisé en six périodes de dklaration ... partie contractante doit obtenir de chacun de ses navires sa capture totale et le total des jours ...

   Conservation Measure : 36/X (1991)

10. Conservation Measure Conservation Measure 44/XI (1992)

    Limite de la capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 ... partie contractante doit obtenir de chacun de ses navires sa capture totale et le total des jours ... la capture globale de ses navires avant la fin de la période de déclaration suivante. 3. Ces rapports ... contractantes la capture totale effectuée pendant la période de déclaration, la capture globale totale ... effectuée pendant la période de déclaration, ainsi qu'une estimation de la date à laquelle la capture ...

    Conservation Measure : 44/XI (1992)

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