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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   DE CONSERVATION 10-04 (2006) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de conservation 10-02 soient équipés d'un dispositif de surveillance des navires par satellite déclarant ... de l'instrument défectueux. 10. Si, pendant 12 heures, l'Etat du pavillon ne reçoit pas de transmissions ... soient sous un format lisible par ordinateur dans le format d'échange des données décrit à l'annexe 10-04 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2013 ... à la mesure de conservation 10-02 soient équipés d'un dispositif de surveillance des navires par satellite ... jours suivant la fin de l'enquête. 10.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès que possible ... s'appliquent les mesures de conservation adoptées lors de CCAMLR-XXIII ; ou ii) et au plus tard dans les 10 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2011) Systèmes ... à ce que ses navires de pêche sous licence 1 conformément à la mesure de conservation 10-02 soient équipés d'un ... de l'enquête. 10. 2,3 Chaque Partie contractante communique, dès que possible, au secrétariat ... des paragraphes 7 et 10 i), chaque Partie contractante communique, le plus tôt possible, et au plus tard ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2002/03

   Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2002/03 ... ................................................... 1 MESURE DE CONSERVATION10-02 (2001) Obligations des parties contractantes à l'égard de la délivrance ... et des engins de pêche Toutes Toutes les pêcheries Indéterminée 10-02 (2001)1,2,3 Obligation des Parties ... contractantes vis-à- vis des permis et contrôles 119/XVI 119/XVII >> >> 119/XX* >> 10-02 (2001 ... 1 Fr intro, toc, carte,categories&codes.doc LISTE ...

   Document : Site Section: Publications

5. Espèces communes des captures accessoires des pêcheries palangrières et chalutières de la CCAMLR

   ) ........................................................................................................................ 10 Bathyraja cf. eatonii (raie d'Eaton) (BEA ... (1990 a et b) ; McMillan et al. (2012) ; Roberts et Stewart (2001) ; Smith et al. (2011). Carte ... a et b) ; McMillan et al. (2012) ; Roberts et Stewart (2001) ; Smith et al. (2011). Carte des statistiques CCAMLR ... ) ; Roberts et Stewart (2001) ; Smith et al. (2011). Carte des statistiques CCAMLR de pêche palangrière ...

   Document : Site Section: Science

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

   text 10-02 Mesure de conservation 10-02 (2016 ... dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires de pêche4 dans la zone de la Convention ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ... aux urgences médicales éventuelles en mer ; 10-02 d) des réserves de vivres, d'eau douce, de carburant ...

   Conservation Measure : 10-02 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2004 ... dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04. 3. Toute Partie ... ) le cas échéant, en vertu de la mesure de conservation 10-04, les détails relatifs à la mise en œuvre ... , conformément aux paragraphes 3, 4 et 5. 7. Le secrétaire exécutif affiche une liste des navires détenteurs ...

   Conservation Measure : 10-02 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2006)

   DE CONSERVATION 10-02 (2006)1, 2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... par le navire, si possible, ainsi qu'il est stipulé dans l'annexe 10-02, des observations visuelles ... conformément à la mesure de conservation 10-04. 3. Toute Partie contractante fournit au secrétariat ... , en vertu de la mesure de conservation 10-04, les détails relatifs à la mise en œuvre des dispositions ...

   Conservation Measure : 10-02 (2006)

9. f-cc-xii.pdf

   ... de poissons RESOLUTION 10/XII Ressources de crabes Gestion en cas d'incertitude entourant la taille ... 1 : LISTE DES PARTICIPANTS ANNEXE 2 : LISTE DES DOCUMENTS ANNEXE 3 : ORDRE DU JOUR DE LA DOUZIEME ... y étaient représentés. 1.6 La liste des participants figure à l’Annexe 1 et celle des documents présentés lors ... avec d'autres organisations en ce qui concerne la distribution gratuite des publications. 5 3.10 application/pdf attached to:CCAMLR-XII

   Meeting Report : CCAMLR-XII

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-09 (2008) Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... à l'annexe 10-09/A. 2. Chaque Partie contractante en sa qualité d'État du pavillon notifie au secrétariat ... , transbordées. 4. Le secrétariat de la CCAMLR maintient une liste de toutes ces notifications sur une page ...

    Conservation Measure : 10-09 (2008)

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