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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)

   text 10-10 Mesure de conservation 10-10 ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ... dans l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart de conformité a été constaté ... à l'égard de l'application de toute mesure de conservation contenue dans la Liste officielle des mesures ...

   Conservation Measure : 10-10 (2018)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   text 10-10 MESURE DE CONSERVATION 10-10 ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ... dans l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart de conformité a été constaté ... à l'égard de l'application de toute mesure de conservation contenue dans la Liste officielle des mesures ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   text 10-10 MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2016 ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ... dans l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart de conformité a été constaté ... à l'égard de l'application de toute mesure de conservation contenue dans la Liste officielle des mesures ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   text 10-10 Mesure de conservation 10-10 ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ... dans l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart de conformité a été constaté ... à l'égard de l'application de toute mesure de conservation contenue dans la Liste officielle des mesures ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2014 ... au droit international ainsi qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ... à partir du modèle de l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart ... « Informations supplémentaires » de l'annexe 10-10/A, des informations détaillées sur les écarts de conformité ...

   Conservation Measure : 10-10 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2015 ... au droit international ainsi qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ... à partir du modèle de l'annexe 10-10/A pour chaque Partie contractante pour laquelle un écart ... « Informations supplémentaires » de l'annexe 10-10/A, des informations détaillées sur les écarts de conformité ...

   Conservation Measure : 10-10 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 227/XX (2001)

   de la Convention – saison 2001/2002 ... 2001/02 La Commission, Notant la nécessité pour ces pêcheries exploratoires de répartir l'effort ... . 6. Tout navire participant aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp. pendant la saison 2001/02 ... doit réaliser les activités de recherche ci-après : i) Les 10 premiers traits effectués ... de recherche" et être conformes aux critères spécifiés au paragraphe 4. ii) Les 10 traits suivants ou 10 ...

   Conservation Measure : 227/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2012 ... , Notant également que, conformément au droit international ainsi qu'aux mesures de conservation 10-06 ... et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer un contrôle effectif ... un projet de rapport CCAMLR de conformité à partir du modèle de l'annexe 10-10/A pour chaque membre ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 233/XX (2001)

   en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2001/02 ... des zones relevant de juridictions nationales – saison 2001/02 La Commission adopte, par le présent acte ... dans la division statistique 58.4.4 pendant la saison 2001/02 est limitée par précaution à une capture de 103 ... , la saison 2001/02 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2002, à moins que la limite ... en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2001/02, il convient d'appliquer ...

   Conservation Measure : 233/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 220/XX (2001)

    Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 – saison 2001/02 ... de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 – saison 2001/02 Accès 1. La pêche ... dans la division statistique 58.5.2 est limitée à 885 tonnes pendant la saison 2001/02. 5. Lorsque ... dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille ...

    Conservation Measure : 220/XX (2001)

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