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  1. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)

    disponibles, tout en maintenant une approche de précaution, Notant qu'une période de 10 ans est considérée ... est défini comme le déplacement du front vers la terre de sorte qu'il y a une perte de plus de 10 ... % de la superficie d'une plate-forme glaciaire particulière sur une période d'au moins 10 ans à compter de 2016 ... ou d'une langue de glace susceptible de se produire sur une période de moins de 10 ans ...

    Conservation Measure : 24-04 (2016)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-02 (2008)1,2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... , si possible, ainsi qu'il est stipulé dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires4 ... à la mesure de conservation 10-04 ; vi) compte tenu du Code international de gestion pour la sécurité ...

    Conservation Measure : 10-02 (2008)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2007)

    DE CONSERVATION 10-02 (2007)1,2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... , si possible, ainsi qu'il est stipulé dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires4 ... à la mesure de conservation 10-04; vi) compte tenu du Code international de gestion pour la sécurité ... , en vertu de la mesure de conservation 10-04, les détails relatifs à la mise en œuvre des dispositions ...

    Conservation Measure : 10-02 (2007)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2015)

    text MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2015)1,2 ... dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires de pêche4 dans la zone de la Convention ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ... directement de l'arrière ; xii) en vertu du paragraphe 13 de l'annexe 10-04/C de la mesure de conservation ...

    Conservation Measure : 10-02 (2015)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2013)

    text MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2013)1,2 ... dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires de pêche4 dans la zone de la Convention ... ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04 ; vi ... directement de l'arrière ; xii) en vertu de la mesure de conservation 10-04, les détails relatifs ...

    Conservation Measure : 10-02 (2013)

  6. Retrait du navire Northern Warrior de la liste INN – informations présentées par la République d'Angola

    és dans la MC 10-07. Un bref aperçu du contexte de l'inscription du navire sur la liste ... ;e par l'Angola de retirer le Northern Warrior de la Liste des navires INN-PNC. En annexe se trouvent ... ;Angola a demandé le retrait du navire de la liste INN-PNC, mais la Commission, étant d' ... ;a pas retiré de la liste. Les informations fournies en 2018 sont annexées au présent ...

    Meeting Document : CCAMLR-XXXVII/34 : Auteur(s): CCAMLR Secretariat

  7. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2011)

    text MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2011) 1,2 ... qu'il est stipulé dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires de pêche 5 dans la zone ... 10-04 ; vi) compte tenu du Code international de gestion pour la sécurité de l'exploitation ... ) le cas échéant, en vertu de la mesure de conservation 10-04, les détails relatifs à la mise en œuvre ...

    Conservation Measure : 10-02 (2011)

  8. f-sc-xvii-a5.pdf

    ... Capture accessoire Dissostichus mawsoni Interactions des écosystèmes Champsocephalus gunnari Stock ... EXAMEN DE LA GESTION DE L'ÉCOSYSTÈME Interactions avec le WG-EMM Interactions écologiques CAMPAGNES ... A : Ordre du jour APPENDICE B : Liste des participants APPENDICE C : Liste des documents APPENDICE ... avec ces changements. 2.2 L'ordre du jour se trouve à l'appendice A du présent rapport, la liste des participantsdownload attachment application/pdf attached to:WG-FSA-98

    Meeting Report : WG-FSA-98

  9. f-cc-xi.pdf

    ... DE LA COMMISSION CLOTURE DE LA REUNION (v) ANNEXE 1 : LISTE DES PARTICIPANTS ... A LA REUNION ANNEXE 2 : LISTE DES DOCUMENTS DE REUNION ANNEXE 3 : ORDRE DU JOUR DE LA ONZIEME REUNION ... . 1.6 La liste des participants figure à l’Annexe 1 et celle des documents présentés lors de la réunion ... en ce qui concerne la protection de l’environnement. 1.10 La Convention de la CCAMLR, en tant que partiedownload attachment application/pdf attached to:CCAMLR-XI

    Meeting Report : CCAMLR-XI

  10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

    text 10-04 Mesure de conservation 10-04 (2018 ... par l'ALC. 10-04 iv) VMS : un système de suivi par satellite communiquant les données VMS ... de pêche sous licence2, conformément à la mesure de conservation 10-02, soient équipés d'un ALC répondant ... aux normes minimales définies dans l'annexe 10-04/C. Pour les pêcheries de poissons, à partir du 1er ...

    Conservation Measure : 10-04 (2018)

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