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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)
text 10-04 MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2015 ... , en cas d'échec de transmission des données VMS par l'ALC. 10-04 iv) VMS : un système de suivi ... de conservation 10-02, soient équipés d'un ALC répondant aux normes minimales définies dans l'annexe 10-04 ... des informations indiquant qu'un ALC ne remplit pas les conditions visées à l'annexe 10-04/C, ou en cas d'évidence ...
Conservation Measure : 10-04 (2015)
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Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles du Prince Édouard, ZEE sud-africaine (sous-zones 58.6 et 58.7)
.............................................................. 10 6.4 Interactions des mammifères marins avec les opérations de pêche à la palangre ... .............................................................. 9 6. Capture accidentelle d'oiseaux et de mammifères.................................... 10 6.1 Estimation ... des captures accidentelles par les palangres ........................ 10 6.2 Capture accidentelle ... dans la pêcherie aux casiers ............................... 10 6.3 Mesures d'atténuation ...
Document : Site Section: Publications
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FLAG STATUS OF SOME VESSELS ON THE NCP-IUU VESSEL LIST
2010. All Members were informed via Comm Circ 10/63 and CCAMLR's IUU Vessel List was amended on 24 ... Abstract: FLAG STATUS OF SOME VESSELS ON THE NCP-IUU VESSEL LIST In June 2010, the EU forwarded a ... , Carmela, Typhoon-1, Chu Lim, Rex and Zeus which are all included on the NCP-IUU Vessel List. 2. According ... , Togo. The vessel was using its Togolese call sign 5BVO3. (ii) Chu Lim arrived in Singapore on 5 August ...
Meeting Document : SCIC-10/04 : Auteur(s): Secretariat
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f-sc-iii-a6.pdf
... et de prise nensuels 10. Le Secretariat a obtenu de la FA0 toutes les donnees STATLANT 08B dis- ponibles ... Democratique Allemande proviennent pratiquement toutes d10p6rations commerciales. Ce pays n'a entrepris ... avec la liste d'informations des carnets depGcheincluse Z 1'Annexe 8 du Rapport de la Reunion du ComitB ... Scientifique de 1983. 53. I1 a bt6 convenu que la majorit6 des informations donnees dans la liste figurant
application/pdf attached to:WG-DCH-84Meeting Report : WG-DCH-84
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Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)
de 10 ans est considérée comme étant la période minimale nécessaire pour concevoir, organiser ... de plus de 10% de la superficie d'une plate-forme glaciaire particulière sur une période d'au moins 10 ... de moins de 10 ans. 3. La désignation des zones spéciales destinées à l'étude scientifique s'effectue ... de la désignation des zones spéciales destinées à l'étude scientifique de consiste en une période de 10 ans ...
Conservation Measure : 24-04 (2017)
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f-cc-vii-aH.pdf
... b la Cammission avant le ler mai de chaque ann6e une liste de tous les navires sous son pavillon ... . Cette liste c;mgrend.ra : - nom du navire; - indicatif drappel du navire immatriculg par les autoritBs ... . (a) La Commission comuniquera h toutes les Parties avant le 31 mai de chaque annBe une liste compl6te de tous ... ces navires. Cette liste comprendra les noms des navires de recherche contenus dans le registre des navires
application/pdf attached to:SCOI-88Meeting Report : SCOI-88
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f-cc-38-a6.pdf
... issu de la CCEP fait mention d'écarts de conformité à l'égard du paragraphe 5 de la MC 10-03 ... ...................................................... 123 Mesure de conservation 10-02 ......................................................... 123 ... Mesure de conservation 10-05 ......................................................... 123 Mesure ... de conservation 10-09 ......................................................... 124 Mesure de conservation 26-01
application/pdf attached to:SCIC-2019Meeting Report : SCIC-2019
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Combined list of IUU vessels (Removal of ‘flagless’ vessels)
Combined list of IUU vessels (Removal of ‘flagless’ vessels) ...
Meeting Document : CCAMLR-XXVI/10 : Auteur(s): Delegation of Uruguay
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f-sc-v-a4.pdf
... ' depuis 1975/76. Notothenia rossii 10. D'apres le rapport de 1985, ce stock avait subi une r6duction ... g u n n a r i (35.900 t o n n e s ) e t Chaenodraco w i l s o n i (10 .130 ... e f f e c t ~ ~ b e s en 1978/79) reprksenta ient moins de 10% de l a biomasse ehtimke pour la sous-zone p6ninsulaire ... 1 . 6 0 1 . 3 0 1981/82 1024 635 1977 3 2 194 1 . 6 1 0 .83 6 4 1983/84 805 886 1980 2 8 123 .1 .10 0 . 8 8 1984
application/pdf attached to:WG-FSA-86Meeting Report : WG-FSA-86
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f-cc-xv.pdf
... DE LA RÉUNION iv ANNEXE 1 : LISTE DES PARTICIPANTS ANNEXE 2 : LISTE DES DOCUMENTS ANNEXE ... et des ressources marines examine à l'heure actuelle une éventuelle adhésion à la Convention. 2 1.6 La liste ... des participants figure à l'annexe 1 et la liste des documents présentés à la réunion, à l'annexe 2. 1.7 ... dans ce domaine. 1.10 Son Excellence déclare que la CCAMLR est une organisation tout à fait remarquable et dont
application/pdf attached to:CCAMLR-XVMeeting Report : CCAMLR-XV