Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-09 (2009) Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... les pêcheries nouvelles ou exploratoires de la CCAMLR, ainsi qu'à celles visées à l'annexe 10-09 ... contractantes à la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-02 dans la zone de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-09 (2009)

2. f-cc-xxviii-a5.pdf

   ... , celui-ci est adopté (appendice I). 1.5 La liste des documents examinés par le Comité figure ... ). 2.10 Le Comité note qu'il faudra procéder à la révision des procédures de soumission des notifications ... des mesures régulatrices instituées par des organisations de gestion de pêche régionales" (SCOI-99/10 ... de conservation 119/XVII). 3.10 Tenant compte de cet avis, le Comité réitère à la Commission son avis selon application/pdf attached to:SCOI-99

   Meeting Report : SCOI-99

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2011)

   text 10-09 Mesure de conservation 10-09 (2011 ... , ainsi qu'à celles visées à l'annexe 10-09/A. 2. Chaque Partie contractante en sa qualité d'État ... de conservation 10-02 dans la zone de la Convention, qui proposent de transborder des marchandises autres ... radio international • État du pavillon 10-09 • type de navire, longueur, tonneaux de jauge brute ...

   Conservation Measure : 10-09 (2011)

4. Rapport de pêcherie 2015 : Dissostichus eleginoides Géorgie du Sud (sous-zone 48.3)

   pour décrire la mortalité aviaire résultant d'une interaction avec les engins de pêche). Les albatros ... que pendant les mois d'hiver (du 1er mai au 31 août) pour réduire au maximum les interactions ... 2001 4500 4047 196 2002 5820 5742 3 2003 7810 7528 0 2004 4420 4497 0 2005 3050 3034 23 2006 3556 ... les captures suivantes : 66 tonnes (2001), 24 tonnes (2006) et 55 tonnes (2008). Aucun essai de pêche ...

   Document : Site Section: Publications

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2019)

   text 10-09 Mesure de conservation 10-09 ... à la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-02 dans la zone de la Convention, qui proposent ... en utilisant le formulaire de notification fourni à l'annexe 10-09/A et comportent les informations suivantes ... • heure, date et position (latitude et longitude) proposées du transbordement 10-09 • type ...

   Conservation Measure : 10-09 (2019)

6. f-cc-xix-a5.pdf

   ... dans le document CCAMLR-XIX/2. L'ordre du jour et la liste des documents examinés par le Comité figurent ... par le secrétariat pendant la période d'intersession et distribué aux membres en mars 2000. 2.10 Par ailleurs ... de dresser une liste d'instructions pour remplir un CCD. Il conviendrait par ailleurs que le secrétariat ... ou les certificats de réexportation qu'ils traitaient ont été validés, ou pour accéder à la liste des responsables application/pdf attached to:SCOI-00

   Meeting Report : SCOI-00

7. f-sc-ii.pdf

   ... 2 1 A U W S QUESTIONS 22 CL~TURE DE LA REUNION 2 2 Annexe 1 Liste des participants 23 Annexe 2 Liste des documents ... 33 Annexe 3 Annexe 4 Annexe 5 Annexe 6 Annexe 7 Annexe 8 Annexe 9 Annexe 10 ... Oceanique (SCOR) . 4. La liste des participants figure en Annexe 1 et la liste des documents examines ... DE LA CONVENTION 10. Deux documents, SC-CAMLR-II/INF.l e t SC-CAMLR-II application/pdf attached to:SC-CAMLR-II

   Meeting Report : SC-CAMLR-II

8. Rapport de pêcherie 2016 : Dissostichus eleginoides Géorgie du Sud (sous-zone 48.3)

   pour décrire la mortalité aviaire résultant d'une interaction avec les engins de pêche). Les albatros ... que pendant les mois d'hiver (du 1er mai au 31 août) pour réduire au maximum les interactions ... 2000 5310 4904 1015 2001 4500 4047 196 2002 5820 5742 3 2003 7810 7528 0 2004 4420 4497 0 2005 ... ponctuels de pêche au casier ont produit les captures suivantes : 66 tonnes (2001), 24 tonnes (2006) et 55 ...

   Document : Site Section: Publications

9. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides Géorgie du Sud (sous-zone 48.3)

   Interactions entre les mammifères marins et les opérations de pêche à la palangre 44 Effets sur l'écosystème ... à 0 (à l'exception de 10 tonnes pour une pêche de recherche), 915 et 2 135 tonnes, avec une capture globale de 3 050 ... 4780 5438 5438 1994/95 13 2800 3371 1674 5045 4998 1995/96 13 4000 3602 0 3602 3542 1996/97 10 5000 ... 5310 4904 1015 5919 5919 2000/01 16 4500 4047 196 4243 4243 2001/02 17 5820 5742 3 5745 5722 2002/03 ...

   Document : Site Section: Publications

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2010)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-02 (2010)1,2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... , si possible, ainsi qu'il est stipulé dans l'annexe 10-02/A, des observations visuelles de navires4 ... à la mesure de conservation 10-04 ; vi) compte tenu du Code international de gestion pour la sécurité ...

    Conservation Measure : 10-02 (2010)

Pages