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1. Resolution Resolution 17/XX (2001)

   pour les chaluts, ainsi qu'il est décrit dans la mesure de conservation 10-05, note 1 en bas de page. ... :  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- ...

   Resolution : 17/XX (2001)

2. Resolution Resolution 10/XII (1993)

   text 10/XII Résolution 10/XII Résolution ...

   Resolution : 10/XII (1993)

3. Resolution Resolution 14/XIX (2000)

   les améliorations apportées au système en vertu des mesures de conservation 10-05 (2000) et 10-05 (2001 ... de la mesure de conservation 10-05 (1999), Étant satisfaite que le système a bien été mis en place et notant ... . 5. Décide de revoir la question lors de la vingtième réunion de la Commission en 2001 en vue de prendre ...

   Resolution : 14/XIX (2000)

4. Resolution Resolution 15/XXII (2003)

   des captures de Dissostichus spp. exposé dans la mesure de conservation 10-05 continuent à pratiquer ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, soit en haute mer, à exiger que la condition selon laquelle ... soit une condition sine qua non de l'obtention de cette licence1 ; et à annexer à la licence une liste de tous ...

   Resolution : 15/XXII (2003)

5. Resolution Resolution 32/XXIX (2010)

   de conservation pertinentes de la CCAMLR, dont en particulier : • la mesure de conservation 10-03 relative ... au contrôle portuaire des navires transportant de la légine • la mesure de conservation 10-05 relative ... au système de documentation des captures de Dissostichus spp. • la mesure de conservation 10-06 relative ... des Parties contractantes • la mesure de conservation 10-07 relative à un système visant à promouvoir ...

   Resolution : 32/XXIX (2010)

6. Resolution Resolution 22/xxiii (2004)

   de faire part de ces préoccupations aux ORGP7, 1. Invite les ORGP figurant sur la liste (appendice ... -dessus. 3. Demande instamment aux Membres qui sont également membres des ORGP figurant sur la liste ... ) d'identifier les secteurs et circonstances, dans le cadre des ORGP figurant sur la liste, entourant ... sur la liste. 1 CCAMLR-XX, paragraphe 6.33; SC-CAMLR-XX, paragraphe 4.73; SC-CAMLR-XXII, annexe ...

   Resolution : 22/xxiii (2004)

7. Resolution Resolution 22/XXV (2006)

   répétées de faire part de ces préoccupations aux ORGP, 1. Invite les ORGP figurant sur la liste ... sur la liste. 22/XXV 5. Encourage les Parties contractantes à : i) mettre en œuvre les mesures ...

   Resolution : 22/XXV (2006)

8. Resolution Resolution 16/XIX (2000)

   de fonctionnement, selon les dispositions de la mesure de conservation 10-04, tout au long de l'année civile ...

   Resolution : 16/XIX (2000)

9. Resolution Resolution 18/XXI (2002)

   la résolution 10/XII concernant la nécessité d'harmoniser les mesures de gestion dans la zone de la CCAMLR ...

   Resolution : 18/XXI (2002)

10. Resolution Resolution 25/XXV (2006)

    les mesures conformes à la mesure de conservation 10-07. ...

    Resolution : 25/XXV (2006)

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