Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)
. 5. Dans le cas où les Parties contractantes opteraient pour le plan i) "suivi des prédateurs", dans la liste ... pour le plan ii) "campagne de recherche menée à bord d'un navire scientifique", dans la liste du paragraphe ... de recherche par des navires de pêche", dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant ... acoustiques par des navires de pêche" et iv) "chalutages de recherche par des navires de pêche", de la liste ...
Conservation Measure : 51-04 (2008)
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Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – division 58.4.1
de mammifères marins ou interaction avec ces animaux n’a été déclarée. 26. Le WG-IMAF ad hoc a évalué ...
Document : Site Section: Publications
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Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)
. Le secrétariat diffuse immédiatement cette information à tous les Membres. 6. Un navire inscrit sur les Listes ... ET UTILISATION DES TECHNIQUES DE PÊCHE SELON LA LISTE FIGURANT À L'ANNEXE 21/03A Circonférence ...
Conservation Measure : 21-03 (2009)
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f-cc-xiii-a5.pdf
... , de les considérer comme des documents internes du SCOI. La liste complète des documents examinés par le Comité ... . Le Chili tient une liste des infractions commises par les navires chiliens immatriculés dans la zone ... -propos à la liste des mesures de conservation en vigueur. 15 1.57 Bien qu'en général les membres ... du pavillon 4. Election du président du SCOI. 5. Adoption du rapport. 23 APPENDICE II LISTE
application/pdf attached to:SCOI-94Meeting Report : SCOI-94
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f-cc-vi-aD.pdf
... une liste des dix candidats selectionnes par ordre de prefkrence et prksentera cette liste au President
application/pdf attached to:SCAF-87Meeting Report : SCAF-87
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f-sc-vi-a6.pdf
... (sur une pkriode d'au moins trois ans) et contenir une liste de questions spkcifiques, 12. Pour pr6ter ... assistance aux membres, le Groupe a dkcidk qu'une telle liste, semblable B celle utiliske cette annde
application/pdf attached to:WG-LTP-87Meeting Report : WG-LTP-87
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Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)
. Le secrétariat distribue aussitôt ces informations à tous les Membres. 6. Un navire inscrit sur les Listes ... LA LISTE FIGURANT A L’ANNEXE 21/03A Circonférence (m) de l’ouverture du filet Ouverture verticale ...
Conservation Measure : 21-03 (2011)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2010)
. Le secrétariat distribue aussitôt ces informations à tous les Membres. 6. Un navire inscrit sur les Listes ... /B CONFIGURATION DES CHALUTS ET UTILISATION DES TECHNIQUES DE PÊCHE SELON LA LISTE FIGURANT À L'ANNEXE 21/03A ...
Conservation Measure : 21-03 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)
. Le secrétariat diffuse immédiatement cette information à tous les Membres. 6. Un navire inscrit sur les Listes ... SELON LA LISTE FIGURANT À L'ANNEXE 21/03A Circonférence (m) de l'ouverture du filet Ouverture ...
Conservation Measure : 21-03 (2008)
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Resolution Resolution 22/XXV (2006)
répétées de faire part de ces préoccupations aux ORGP, 1. Invite les ORGP figurant sur la liste ... sur la liste. 22/XXV 5. Encourage les Parties contractantes à : i) mettre en œuvre les mesures ...
Resolution : 22/XXV (2006)