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Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)
pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports, et toute modification ultérieure, sera communiquée ... qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-06 ... de conservation de la CCAMLR, notamment lorsque le navire de pêche figure sur une liste de navires INN adoptée ... sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous les navires desquels ...
Conservation Measure : 10-03 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)
pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports, et toute modification ultérieure, sera communiquée ... qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-06 ... de conservation de la CCAMLR, notamment lorsque le navire de pêche figure sur une liste de navires INN adoptée ... sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous les navires desquels ...
Conservation Measure : 10-03 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)
de pêche pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports, et toute modification ultérieure ... de ladite Partie du fait qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR ... des mesures de conservation de la CCAMLR, notamment lorsque le navire de pêche figure sur une liste ... sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous les navires desquels ...
Conservation Measure : 10-03 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)
de pêche pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports, et toute modification ultérieure ... de ladite Partie du fait qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR ... des mesures de conservation de la CCAMLR, notamment lorsque le navire de pêche figure sur une liste ... de poisson transbordés sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous ...
Conservation Measure : 10-03 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)
pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports, et toute modification ultérieure, sera communiquée ... qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-06 ... de conservation de la CCAMLR, notamment lorsque le navire de pêche figure sur une liste de navires INN adoptée ... de poisson transbordés sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous ...
Conservation Measure : 10-03 (2019)
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f-cc-xv-a5.pdf
... par les Membres et le secrétariat. La liste complète de ces documents figure à l'appendice II ... de contrôle ne répond pas à cette fin, étant donné qu'il donne tout au plus une liste des navires battant ... les Membres une fois par mois, de tous les changements apportés à la Liste des navires des Membres devant ... comportaient un nouveau formulaire de déclaration des contrôles, une liste des termes et questions utilisés
application/pdf attached to:SCOI-96Meeting Report : SCOI-96
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Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)
à l'égard de l'application de toute mesure de conservation contenue dans la Liste officielle des mesures ... en œuvre des mesures de conservation contenues dans la Liste officielle des mesures de conservation ... contractantes des mesures de conservation contenues dans la Liste officielle des mesures de conservation ... de conservation Mesure de conservation contenue dans la Liste officielle des mesures de conservation ...
Conservation Measure : 10-10 (2019)
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f-sc-xxxv-a04.pdf
... Appendice A : Liste des participants ...................................................... 154 ... Appendice C : Liste des documents ....................................................... 158 ... de pêche C1. 154 Appendice A Liste des participants Sous-groupe sur les méthodes ... scientifique 7. Adoption du rapport 8. Clôture de la réunion 158 Appendice C Liste
application/pdf attached to:SG-ASAM-16Meeting Report : SG-ASAM-16
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f-sc-40-a4.pdf
... ......................................................................................... 117 Appendice A : Liste des participants inscrits ... ............................................................... 124 Appendice C : Liste des documents ....................................................... 125 ... ) 118 Appendice A Liste des participants inscrits Groupe de travail sur les méthodes d'évaluation ... scientifique 6. Adoption du rapport et clôture de la réunion. 125 Appendice C Liste des documents
application/pdf attached to:WG-ASAM-2021Meeting Report : WG-ASAM-2021
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Version préliminaire des mesures de conservation 2019/20 adoptées à la 38e réunion de la CCAMLR
les ports dans lesquels les navires de pêche pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports ... qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-06 ... de conservation de la CCAMLR, notamment lorsque le navire de pêche figure sur une liste de navires INN adoptée ... les détails du permis de transbordement et une liste de tous les navires desquels de la légine ou toute ...
Document : Site Section: Conservation and Management