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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2017)

   i) « suivi des prédateurs » dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent, dans la mesure ... » dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent, dans la mesure du possible, suivre tous ... ) « chalutages de recherche par des navires de pêche » dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires ...

   Conservation Measure : 51-04 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2018)

   pour le plan i) « suivi des prédateurs » dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent ... navire scientifique » dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent, dans la mesure ... par des navires de pêche » ou iv) « chalutages de recherche par des navires de pêche » dans la liste ...

   Conservation Measure : 51-04 (2018)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2019)

   contractantes optent pour le plan i) « suivi des prédateurs » dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus ... à bord d'un navire scientifique » dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent ... » dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant aux pêcheries exploratoires de krill peuvent ...

   Conservation Measure : 51-04 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2009)

   contractantes opteraient pour le plan i) « suivi des prédateurs », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus ... menée à bord d'un navire scientifique », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent ... de pêche », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant aux pêcheries exploratoires ...

   Conservation Measure : 51-05 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

   des informations requises aux paragraphes 3 et 4, le secrétaire exécutif inscrit le navire sur la liste ... réception de ces informations, le secrétaire exécutif modifie immédiatement la liste décrite au paragraphe ...

   Conservation Measure : 10-02 (2016)

6. Resolution Resolution 15/XXII (2003)

   soit une condition sine qua non de l'obtention de cette licence1 ; et à annexer à la licence une liste de tous ...

   Resolution : 15/XXII (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   et reçus sur son territoire, et soumet chaque année au secrétariat une liste récapitulative des documents ... , réexportations et importations. Sur la liste figurent : les numéros d'identification des certificats ; la date ... de conteneur (si plus d'un – joindre une liste) Si sans conteneur : Nom du navire ; OU Numéro de vol ... – joindre une liste) Si sans conteneur : Nom du navire ; OU Numéro de vol ; ET Numéro ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

   sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous les navires desquels ... et fonctions Joindre séparément une liste des membres de l’équipage C. CAPTURE DÉBARQUÉE (le cas ...

   Conservation Measure : 10-03 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

   rendus pour évaluation et examen a) Liste des dates auxquelles les activités spécifiques ... de recherche. ANNEXE 24-01/B LISTE DES TAXONS POUR LA NOTIFICATION DES ACTIVITÉS DES NAVIRES ...

   Conservation Measure : 24-01 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2012)

    rendus pour évaluation et examen a) Liste des dates auxquelles les activités spécifiques ... de recherche. ANNEXE 24-01/B LISTE DES TAXONS POUR LA NOTIFICATION DES ACTIVITÉS DES NAVIRES ...

    Conservation Measure : 24-01 (2012)

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