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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires INN-PC ... dans l'objectif de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PC en vertu ... ; ii) dont des navires ont, à plusieurs reprises, été portés sur la Liste des navires INN-PC ... . 5. Afin de porter un navire de Partie contractante sur la Liste des navires INN-CP, il sera demandé ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   une liste de ces navires (Liste des navires INN-PNC), conformément aux procédures et critères formulés ci ... si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... Parties contractantes. 9. Afin de porter un navire de Partie contractante sur la Liste des navires INN ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   une liste de ces navires (Liste des navires INN-PNC), conformément aux procédures et critères formulés ci ... si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... Parties contractantes. 9. Afin de porter un navire de Partie contractante sur la Liste des navires INN ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   une liste de ces navires (Liste des navires INN-PNC), conformément aux procédures et critères formulés ci ... si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... Parties contractantes. 9. Afin de porter un navire de Partie non contractante sur la Liste des navires ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste ... que les informations sont fournies dans l'objectif de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste ... sont fournies dans l'objectif de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN ... non contractante sur la Liste des navires INN-PNC, il sera demandé des preuves, rassemblées en vertu ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires IUU ... ; ii) dont des navires ont, à plusieurs reprises, été portés sur la Liste des navires IUU. 5. Afin ... de dresser la Liste des navires IUU, il sera demandé des preuves, rassemblées en vertu des paragraphes ... , figurant sur la Liste des navires IUU ou dans la mesure de conservation 10-07); ou vi) mènent ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste ... si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... les autres Parties contractantes. 9. Afin de porter un navire de Partie non contractante sur la Liste ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

8. f-cc-xxi-a5-appIII.pdf

   ... , de faire représenter la CCAMLR aux réunions de l'OMC/CCE, du COFI, de la CITES et de l'OMD, la liste ... ad hoc du SDC, en marge du SCOI, pour dresser une liste des questions que le projet pilote devrait ... et de prévoir un site plus central qu'Hobart. 207 SUPPLÉMENT A LISTE DES PARTICIPANTS Réunion application/pdf attached to:CDS Informal Group

   Meeting Report : CDS Informal Group

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   . Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires IUU), conformément aux procédures et critères ... ont, à plusieurs reprises, été portés sur la Liste de la CCAMLR des navires des parties contractantes identifiés ... des activités de pêche IUU. 4. Afin de dresser la Liste des navires IUU, il sera demandé les preuves ... reconnus par la CCAMLR comme menant des opérations de pêche IUU (à savoir, figurant sur la Liste ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

10. f-cc-xxvii-a4.pdf

    ... 6. Le Comité note également les diverses questions clés dont une liste figure à la fin de CCAMLR-XXVII ... . À la réception de la liste des préférences de tous les membres de la Commission, le président attribuera ... , 9 points pour la deuxième préférence et ainsi de suite. Liste des candidats retenus xiii) Les cinq ... . Les candidats doivent être citoyens/ressortissants des membres de la CCAMLR {liste} Critères de sélection application/pdf attached to:SCAF-08

    Meeting Report : SCAF-08

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