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1. f-sc-xxxiii-a4.pdf

   ... ......................................................................................... 141 Appendice A : Liste des participants ... ............................................................... 147 Appendice C : Liste des documents ....................................................... 148 ... des données acoustiques dans la sous-zone 48.1 en 2011/12. 145 Appendice A Liste des participants ... 148 Appendice C Liste des documents Sous-groupe sur les méthodes d'évaluation acoustique application/pdf attached to:SG-ASAM-14

   Meeting Report : SG-ASAM-14

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2004)

   , conformément aux paragraphes 3, 4 et 5. 7. Le secrétaire exécutif affiche une liste des navires détenteurs ...

   Conservation Measure : 10-02 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   une liste des navires soumettant des relevés et messages VMS conformément à la présente mesure ... de conservation sur une section sécurisée du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée en sous-zones ... changera de sous-zone ou de division. La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   une liste des navires soumettant des relevés et messages VMS conformément à la présente mesure ... de conservation sur une section sécurisée du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée en sous-zones ... changera de sous-zone ou de division. La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

   de recherche proposé. 6. Comptes rendus pour évaluation et examen a) Liste des dates auxquelles ... nécessaire, des propositions d'ajustements du projet de recherche. ANNEXE 24-01/B LISTE DES TAXONS ...

   Conservation Measure : 24-01 (2013)

6. Resolution Resolution 24/XXIV (2005)

   des informations et du matériel de formation serait le secrétariat de la CCAMLR. 2. Décide d'établir une liste ...

   Resolution : 24/XXIV (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2006)

   aux paragraphes 3, 4 et 5. 7. Le secrétaire exécutif affiche une liste des navires détenteurs de licences ...

   Conservation Measure : 10-02 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

   et reçus sur son territoire, et soumet chaque année au secrétariat une liste récapitulative des documents ... , réexportations et importations. Sur la liste figurent : les numéros d'identification des certificats ; la date ... de conteneur (si plus d'un – joindre une liste) Si sans conteneur : Nom du navire ; OU Numéro de vol ... – joindre une liste) Si sans conteneur : Nom du navire ; OU Numéro de vol ; ET Numéro ...

   Conservation Measure : 10-05 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   une liste des navires soumettant des relevés et messages VMS conformément à la présente mesure ... de conservation sur une section sécurisée du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée en sous-zones ... changera de sous-zone ou de division. La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

    une liste des navires soumettant des relevés et messages VMS conformément à la présente mesure ... de conservation sur une section sécurisée du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée en sous-zones ... changera de sous-zone ou de division. La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat ...

    Conservation Measure : 10-04 (2007)

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