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Resolution Resolution 17/XX (2001)
: CCAMLR-XX Period in Force: 2001- ...
Resolution : 17/XX (2001)
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Resolution Resolution 14/XIX (2000)
les améliorations apportées au système en vertu des mesures de conservation 10-05 (2000) et 10-05 (2001 ... . 5. Décide de revoir la question lors de la vingtième réunion de la Commission en 2001 en vue de prendre ...
Resolution : 14/XIX (2000)
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Resolution Resolution 22/xxiii (2004)
de faire part de ces préoccupations aux ORGP7, 1. Invite les ORGP figurant sur la liste (appendice ... -dessus. 3. Demande instamment aux Membres qui sont également membres des ORGP figurant sur la liste ... ) d'identifier les secteurs et circonstances, dans le cadre des ORGP figurant sur la liste, entourant ... sur la liste. 1 CCAMLR-XX, paragraphe 6.33; SC-CAMLR-XX, paragraphe 4.73; SC-CAMLR-XXII, annexe ...
Resolution : 22/xxiii (2004)
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Resolution Resolution 22/XXV (2006)
répétées de faire part de ces préoccupations aux ORGP, 1. Invite les ORGP figurant sur la liste ... sur la liste. 22/XXV 5. Encourage les Parties contractantes à : i) mettre en œuvre les mesures ...
Resolution : 22/XXV (2006)
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Resolution Resolution 15/XXII (2003)
soit une condition sine qua non de l'obtention de cette licence1 ; et à annexer à la licence une liste de tous ...
Resolution : 15/XXII (2003)
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Resolution Resolution 24/XXIV (2005)
des informations et du matériel de formation serait le secrétariat de la CCAMLR. 2. Décide d'établir une liste ...
Resolution : 24/XXIV (2005)