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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2009)

   , 48.4 Saisons 2009/10 2010/11 Engins tous La Commission, Notant la nécessité de répartir ... . 3. Cette mesure expire à la fin de la saison de pêche 2010/11. ...

   Conservation Measure : 51-07 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 110/XV (1996)

   de conservation 11 l/XV. 8. Le nombre et le poids total des rejets de Dissostichus eleginoides, y compris ceux ... pas excéder 50 tonnes, ainsi qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 11 1KIV. 9. La limite ... par la Commission. MESURE DE CONSERVATION 11 1 1 ~ v Pêcherie nouvelle visant les espèces qui vivent en eaux ...

   Conservation Measure : 110/XV (1996)

3. Manuel de l'utilisateur de l'e-SDC de la CCAMLR

   de l'utilisateur de l'e-SDC de la CCAMLR 11 Manuel de l'utilisateur de l'e-SDC de la CCAMLR 12 ... de la CCAMLR 14 Code du type Définition SKN Peau PTN Portions VSC Viscères GON Gonades ZEE ... qu'après confirmation de la 11e étape sur le débarquement. Des certificats de réexportation ne peuvent ...

   Document : Site Section: Compliance

4. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

   ? ____________ 14 64/XIX DESCRIPTION DU NAVIRE Nom ____________________________________ Nom et adresse ...

   Conservation Measure : 64/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2008)

   statistique 48.6 est fixée, pour la saison 2008/09, à 15 000 tonnes, avec un maximum de 11 250 tonnes ... - mentale 11. 12. La mesure de conservation 26-01 est applicable. Le rejet en mer de déchets ...

   Conservation Measure : 51-05 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIII (1994)

   RESOLUTION 11BIIII Site protégé du CEMP au cap Shirreff ... de l'archipel et se trouve à 60°59'14"S, 55O23'04"W (les coordonnées correspondant au point le plus élevé ... aux hélicoptères (qui doivent s'approcher de ces terrains en survolant l'eau plutôt que le continent). 11 ... protégée des 'îles Seal en vertu du CEMP (60°59'14"S, 55O23'04" W) est située à environ 325 km au nord ...

   Conservation Measure : 18/XIII (1994)

7. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2012)

   10 et les rejets de la pêche 11 sont interdits pendant la pose de palangres. Le rejet en mer ... sans mettre en danger la vie des oiseaux concernés. 11. D'autres variantes des mesures d'atténuation ... , y compris les morceaux de poissons ou d’organismes dérivés du traitement. 11 Pour les besoins ...

   Conservation Measure : 25-02 (2012)

8. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1994/95

   ...................................................................................... 7 Mesure de conservation 3 11X Notification qu'un Membre envisage la mise en exploitation d'une pêcherie ... de conservation 511x11 Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ... statistique 48.3 ............................................ Mesure de conservation 611x11 Système ... ................................................................................................ Mesure de conservation 631x11 Restriction de l'emploi des courroies d'emballage en plastique ...

   Document : Site Section: Publications

9. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

   de compromettre l'efficacité des mesures de conservation adoptées par la Commission. 11. La Commission ... aux paragraphes 8 à 11 afin de traiter ces questions avec les parties non contractantes identifiées. Parmi ...

   Conservation Measure : 118/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 111/XV (1996)

    de conservation 11 1KIV. 9. La limite de capture de Champsocephalus gunnari sera révisée périodiquement ... l'adoption d'une période plus appropriée par la Commission. MESURE DE CONSERVATION 11 1 1 ~ v Pêcherie ...

    Conservation Measure : 111/XV (1996)

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