Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)

   au permis indiqué au paragraphe 11. 11. Chaque partie contractante doit, le cas échéant, délivrer ...

   Conservation Measure : 18/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 50/XI (1992)

   : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 ...

   Conservation Measure : 50/XI (1992)

3. Domaines de planification des AMP

   dans les paragraphes 5.11 to à 5.45 du SC-CAMLR-XXXIII Report. ...

   Page : Site Section: Science

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2011)

   ou à des ressortissants d'un autre État, ou des dommages graves 11 à ses propres navires ou installations ... (quelle qu'en soit la quantité) ayant un effet nuisible majeur sur l'environnement. 11 Aux fins de la présente mesure ...

   Conservation Measure : 10-02 (2011)

5. Règles d'Accès aux Données du Système de Documentation des Captures

   aux règles d'accès et d'utilisation des données de la CCAMLR (Documents de base, partie 11). Les personnes ...

   Document : Site Section: Publications

6. Conservation Measure Conservation Measure 76/XIII (1994)

   préventif de 3 11 tonnes par saison est fixé pour Champsocephalus gunnari dans la division 58.5.2; et ii ...

   Conservation Measure : 76/XIII (1994)

7. Conservation Measure Conservation Measure 77/XIII (1994)

   préventif de 3 11 tonnes par saison est fixé pour Champsocephalus gunnari dans la division 58.5.2; et ii ...

   Conservation Measure : 77/XIII (1994)

8. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1995/96

   ;r uopsa% ap ml6 09 pns np pwpays sa14 sa1 sutip 'pas saIl Sap uop3a~o;rd v~ y 39v1a.1 uoysa3 ap mld OP ... commerciale et d'une manière qui s'aligne sur l'esprit de la mesure de conservation 651x11. 29iXIV ... se présentant le dernier. MESURE DE CONSERVATION 631x11 Restriction de l'emploi des courroies d'emballage ...

   Document : Site Section: Publications

9. Conservation Measure Conservation Measure 25/IX (1990)

   1 au jour 5 , du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour 25 ...

   Conservation Measure : 25/IX (1990)

10. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2009)

    de poissons10 et les rejets de poissons11 sont interdits pendant la pose de palangres. Le rejet en mer ... . 11. D'autres variantes des mesures d'atténuation de la capture accidentelle peuvent être testées ... de poissons ou d’organismes dérivés du traitement. 11 Pour les besoins de la présente la mesure ...

    Conservation Measure : 25-02 (2009)

Pages