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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   n'ont pas été fournies à l'égard d'un navire, tente d'obtenir les informations visées au paragraphe 16 i) à vii). 11 ... du paragraphe 5 ont été remplis. 14. Le SCIC recommande à la Commission de rayer un navire de la Liste ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   n'ont pas été fournies à l'égard d'un navire, tente d'obtenir les informations visées au paragraphe 16 i) à vii). 11 ... du paragraphe 5 ont été remplis. 14. Le SCIC recommande à la Commission de rayer un navire de la Liste ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   n'ont pas été fournies à l'égard d'un navire, tente d'obtenir les informations visées au paragraphe 16 i) à vii). 11 ... du paragraphe 5 ont été remplis. 14. Le SCIC recommande à la Commission de rayer un navire de la Liste ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   les informations visées au paragraphe 16 i) à vii). 11. Le secrétaire exécutif distribue aux Parties ... un ou plusieurs critères du paragraphe 5 ont été remplis. 14. Le SCIC recommande à la Commission de rayer ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

5. Pour mieux comprendre l'approche de gestion de la CCAMLR

   . de la Mare) ............................ 11 3. Concept de gestion de la CCAMLR ... i) Statistiques de capture et d'effort de pêche (D.J. Agnew, K.-H Kock). 14 ii) Système international ... des stocks est estimée comme suit : phoques crabiers : 11–12 millions, phoques de Weddell : 900 000 ... % est attribuable à l'ex-Union Soviétique et à deux des États qui l'ont remplacée (la Russie et l'Ukraine) et 14 ...

   Document : Site Section: Publications

6. Conservation Measure Conservation Measure 125/XVI (1997)

   totale d'Electrona carlsbergi pendant la saison 1997198 est limitée à 14 500 tonnes dans la région ... de conservation 95JXIV atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona carlsbergi atteint 14 500 tonnes ...

   Conservation Measure : 125/XVI (1997)

7. Carte de la zone de la Convention CAMLR

   0° W 16 0° W 14 0° W 13 0° W 120 °W 110° W 100°W 90°W 100°E 110°E 120°E 130°E 140°E 150 ...

   Document : Site Section: The Organisation

8. Conservation Measure Conservation Measure 102/XV (1996)

   , la capture totale dfElectrona carlsbergi pendant la saison 1996197 ne doit pas excéder 14 500 tonnes ...

   Conservation Measure : 102/XV (1996)

9. Règlement Financier

   qu'ils sont présentés aux membres de la Commission aux termes du paragraphe 2 du présent article. Article 11 ... Vérification externe 11.1 La Commission nomme un auditeur externe qui est le Contrôleur Général ... la durée de son mandat et lui affecte des fonds pour couvrir le coût de la vérification. 11.2 L'auditeur ... faire des copies intégrales ou partielles de ces comptes ou registres. 11.3 Une vérification complète ...

   Document : Site Section: Publications

10. L'accord de siège entre la Commission pour La Conservation de la Faune et la Flore Marines e l'Antarctique et le gouvernement de l'Australie

    à des biens du fait de leur pays d'origine. Article 11 Revente Les biens que la Commission a acquis ... officielles de la Commission sont inviolables. Accord de siège 29 Article 14 Publications ...

    Document : Site Section: Publications

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