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  1. CEf_v2023 pour les pêcheries de poissons

     rays nei DAM Diomedea amsterdamensis Amsterdam Island albatross C day 11 to day 15 BMU Bathyraja ...  albatross B day 11 to day 20 SRX Rajiformes Rays, stingrays, mantas nei DIM Thalassarche melanophris ... UUAS6 UKR 8520094 Shinsei Maru No. 3 JAAL JPN 8521347 Sil ZDLR1 GBR 8603896 Koryo Maru No. 11 ZR 7955 ...

    Document : Site Section: Data

  2. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

    et conformément au permis indiqué au paragraphe 11. 11. Chaque Partie contractante doit, le cas échéant ... de niveau 2.1.9 Date de la préparation de la carte 2.1.10 Créateur de la carte 2.1.11 Date de la collecte ... électrique, câbles 2.4.8 Antennes 2.4.9 Dépôts de carburant 2.4.10 Réservoirs d'eau et tuyaux 2.4.11 ... 2.4.14 Installations scientifiques ou sites d'échantillonnage 2.4.15 Contamination ou modification d'un ...

    Conservation Measure : 91-01 (2004)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (1993)

    , à savoir : du 1 er au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier jour ...

    Conservation Measure : 23-02 (1993)

  4. Dissostichus eleginoides îles Crozet, dans la ZEE française (sous-zone 58.6)

    décrite dans la mesure de conservation 32-11. ...

    Document : Site Section: Publications

  5. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2008)

    relatives à la déclaration des données sont applicables. Protection environne- 11. La mesure ...

    Conservation Measure : 51-03 (2008)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 35/X (1991)

    , B savoir : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20 ...

    Conservation Measure : 35/X (1991)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 9/VI (1987)

    en trois pkriodes de declaration, a savoir: du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20 et du jour 21 ...

    Conservation Measure : 9/VI (1987)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 206/XIX (2000)

    déclarés. La capture de ces poissons fait partie intégrante de la capture totale admissible. 11 ...

    Conservation Measure : 206/XIX (2000)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 36/X (1991)

    , B savoir : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20 ...

    Conservation Measure : 36/X (1991)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 17/VIII (1989)

    1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour 25 ...

    Conservation Measure : 17/VIII (1989)

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