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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   conformément au paragraphe 11, la position géographique à jour du navire par moyens électroniques (e-mail, fac ... de la zone de la Convention pour toutes les autres pêcheries. 11. A l'égard des paragraphes 7 et 10 ... peut permettre ou ordonner au navire de transmettre de tels préavis directement au secrétariat. 14 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   conformément au paragraphe 11, la position géographique à jour du navire par moyens électroniques (e-mail ... de la zone de la Convention pour toutes les autres pêcheries. 11. À l'égard des paragraphes 7 et 10 ... au secrétariat. 14. Sans préjudice de ses responsabilités d'État du pavillon, si la Partie contractante ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   conformément au paragraphe 11, la position géographique à jour du navire par moyens électroniques (e-mail ... suivant le départ de la zone de la Convention pour toutes les autres pêcheries. 11. À l'égard ... de transmettre de tels préavis directement au secrétariat. 14. Sans préjudice de ses responsabilités d'État ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   la panne ou la défaillance a été détectée ou notifiée conformément au paragraphe 11, la position ... jours suivant le départ de la zone de la Convention pour toutes les autres pêcheries. 11. À l'égard ... de tels préavis directement au secrétariat. 14. Sans préjudice de ses responsabilités d'État du pavillon ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2011)

   les unités où sont menées les opérations de pêche normales. 11. Si un navire opte pour le plan iii ... séparés d’au moins 10 milles nautiques. 14. Tous les transects acoustiques, tant des opérations ...

   Conservation Measure : 51-04 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2012)

   les unités où sont menées les opérations de pêche normales. 11. Si un navire opte pour le plan iii ... transects séparés d'au moins 10 milles nautiques. 14. Tous les transects acoustiques, tant ...

   Conservation Measure : 51-04 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2009)

   les unités où sont menées les opérations de pêche normales. 11. Si un navire opte pour le plan iii ... milles nautiques. 14. Tous les transects acoustiques, tant des opérations de pêche exploratoires ...

   Conservation Measure : 51-04 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2014)

   de pêche normales. 11. Si un navire opte pour le plan iii) « transects acoustiques par des navires ... comme deux transects séparés d'au moins 10 milles nautiques. 14. Tous les transects acoustiques, tant ...

   Conservation Measure : 51-04 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2015)

   les unités où sont menées les opérations de pêche normales. 11. Si un navire opte pour le plan iii ... milles nautiques. 14. Tous les transects acoustiques, tant des opérations de pêche exploratoires ...

   Conservation Measure : 51-04 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2009)

    les unités où sont menées les opérations de pêche normales. 11. Si un navire opte pour le plan iii ... milles nautiques. 14. Tous les transects acoustiques, tant des opérations de pêche exploratoires ...

    Conservation Measure : 51-05 (2009)

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